Examples of using Projets de recommandations in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
d'examiner les données d'expérience et d'élaborer des projets de recommandations.
On s'est interrogé sur le lien supposé exister entre les projets de recommandations 5 et 24 du Guide législatif eu égard notamment à la proposition de supprimer les mots figurant dans la deuxième série de crochets.
Le Coprésident(Convention d'Aarhus) a donné un bref aperçu de l'évolution des projets de recommandations sur la participation du public au processus décisionnel en matière d'environnement qui étaient en cours d'élaboration sous l'égide de l'Équipe spéciale.
Elle avait indiqué que la Sous-Commission n'était pas certaine qu'elle serait en mesure d'établir alors les projets de recommandations: il faudrait voir si l'État présentant la demande fournirait
En ce qui concerne les projets de recommandations 242 et 248,de faciliter la coordination de ces procédures" à la fin des deux projets de recommandations; .">
Le Groupe de travail a examiné les projets de recommandations 14 et 15 du document A/CN.9/WG. V/WP.80/Add.1, sur l'action en annulation,
approuvé le texte des projets de recommandations puis est convenu de confier l'achèvement du rapport de la réunion au secrétariat,
Il a été précisé en réponse que, dans la mesure où les projets de recommandations étaient destinés à être transposés en droit interne,
Il a été proposé qu'un commentaire accompagnant les projets de recommandations examine la signification de la référence à la loi applicable
L'attention du Groupe de travail a été appelée sur les projets de recommandations 201 et 207,
Les recommandations de l'Organe subsidia ire et les projets de recommandations provenant de l'analyse du portefeuille de projets du FEM
Ayant achevé son examen des projets de recommandations 1 à 24, le Groupe de travail est passé à l'examen des termes inclus dans le glossaire voir, ci-dessus, par. 11 à 14.
des observations sur le document de référence et les projets de recommandations dont ils seront saisis.
le Comité a reconnu qu'il n'était pas parvenu à un accord sur les projets de recommandations du Groupe de travail plénier.
tels qu'ils ressortaient des projets de recommandations pour une réponse internationale aux risques d'impact d'objets géocroiseurs A/AC.105/C.1/L.301, annexe.
les réformes d'orientation, les difficultés et les obstacles ainsi que les projets de recommandations sur les réformes touchaient à leur fin.
la Commission juridique et technique poursuivait l'examen des projets de recommandations relatives à l'évaluation de l'impact écologique éventuel de l'exploration des nodules polymétalliques.
toute recommandation traitant du premier devrait s'écarter des principes énoncés dans les projets de recommandations 10 à 13.
qu'il était plus approprié de traiter séparément les deux questions sur lesquelles portaient les projets de recommandations.