Examples of using Section relative in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les pertes qui ont fait l'objet d'un transfert de rubrique figurent dans la section relative à la catégorie de perte dans laquelle le Comité les a reclassées.
Les pertes qui ont fait l'objet d'un transfert de rubrique figurent dans la section relative à la catégorie de pertes dans laquelle le Comité les a reclassées.
Il convient ici de se reporter aux commentaires concernant l'article 2 de la convention ainsi qu'à la section relative aux articles 12
Une discussion rapide sur les problèmes de qualité est présentée dans la section relative aux rapports nationaux.
Voir également la section relative au paragraphe 1 b de la résolution 1373(2001)
De plus, dans une section relative à la promotion du rôle actif des femmes dans l'environnement,
Tout Etat partie recevant une demande d'informations concernant un événement survenu sur son territoire(selon les dispositions de la section relative aux modalités de consultation
Dans le rapport du Secrétaire général sur l'activité de l'Organisation(A/51/1), la section relative à Sri Lanka présente un tableau partial,
Pour en savoir plus sur les valeurs possibles, consultez la section relative aux tâches de Kaspersky Endpoint Security cf. section"A propos des tâches de Kaspersky Endpoint Security" à la page 51.
la structure de contrôle des risques sont présentées dans la section relative aux procédures de contrôle interne relatives à l'élaboration
l'examen de la section relative à l'éventuelle modification d'un traité par les accords
Le Groupe de travail a précisé que cette section relative aux obligations des sociétés de classification ne s'appliquait qu'à celles qui se trouvaient sur la liste des sociétés dont le Comité recommande l'agrément.
Prenant note de la section relative à la Polynésie française dans le document final de la dix-septième Conférence ministérielle du Mouvement des pays non alignés qui s'est tenue à Alger les 26 et 27 mai 2014.
La loi du 21 janvier 2011 place la diffamation et l'insulte dans la section relative aux atteintes aux personnes pour protéger l'honneur
techniques pour l'application à la région du Pacifique de la section relative aux ressources en eau douce du Programme d'action.
Prenant note de la section relative à la Polynésie française dans le Document final de la dix-septième Conférence ministérielle du Mouvement des pays non alignés qui s'est tenue à Alger du 26 au 29 mai 2014.
on l'a fait observer à la section relative à l'application de l'article 4 de la Convention.
Voir aussi la section relative à la République populaire démocratique de Corée, par. 84 et 85.
intégrées dans l'Amendement 26 du Code IMDG au paragraphe 3.2.6 de la section relative à la classe 3.
Le Plan de développement à moyen terme(2010-2014) qui figure en annexe à la loi no 9/2010 prévoit dans sa section relative aux politiques de développement humain ce qui suit.