Examples of using Servirait de base in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Nous estimons que le rapport des facilitateurs pourrait constituer un point de convergence qui servirait de base à des négociations ouvertes.
L'Union européenne souscrit également à la proposition tendant à ce que le Secrétaire général élabore un rapport analytique qui servirait de base au débat de la Commission.
NUSSBAUM(Canada) dit qu'il s'agissait d'élaborer un texte qui servirait de base à la poursuite des débats.
Le Groupe de travail est en outre convenu que la proposition formulée au paragraphe 96 servirait de base à son examen de la question à sa session suivante.
À l'issue de la discussion, il a été convenu que cette solution servirait de base à la première lecture de l'article 4.
Cette solution implique que le mécanisme d'examen établi dans le cadre de la Convention servirait de base pour mettre au point un mécanisme d'examen au titre du Protocole.
C'est cette partie du formulaire qui serait comparable à celui de l'INRP et du TRI et qui servirait de base au RETC.
D'autres consultations ont maintenant lieu au niveau diplomatique en vue de trouver un terrain d'entente qui servirait de base au règlement de la question.
Ce document propose une action internationale commune pour évaluer les mécanismes actuels de surveillance, qui servirait de base à une action commune menée au titre du Protocole.
Seules 5% des déclarations reçues contenaient des renseignements dans la partie V, qui servirait de base pour le RETC.
Les experts ont été invités à conserver leur exemplaire du document informel No 12 qui servirait de base à cet examen.
La déclaration du Président du Conseil de sécurité servirait de base aux démarches collectives et individuelles.
Chaque État rédigerait une charte de la recherche biologique qui servirait de base à l'élaboration d'un texte international.
Le représentant de l'Ukraine a déclaré appuyer de façon générale le projet de déclaration qui servirait de base à l'élaboration de la version définitive de la déclaration.
Elle charge le secrétariat d'entrer en rapport avec les Membres en vue de préparer du matériel qui servirait de base à une campagne de réduction des débris marins dans la région.
Amann a rappelé les étapes devant aboutir à un scénario de référence concerté qui servirait de base de négociation pour la révision du Protocole de Göteborg.
Il a ajouté qu'un petit groupe de rédaction élaborerait un document de travail qui servirait de base de discussion au SGE.
C& 146;est cette partie qui serait comparable aux RRTP canadien et américain et qui servirait de base au RETC.
Le Groupe de travail a prié les experts de l'OICA d'établir une proposition qui servirait de base à l'examen de cette question.
Il a été décidé de remplacer le paragraphe 3 par le texte suivant, qui servirait de base à la reprise du débat lors de la prochaine réunion.