Examples of using Systèmes actuellement in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
elle doit tenir compte des systèmes actuellement en exploitation dans ces bandes de fréquences
elle doit tenir compte des systèmes actuellement en exploitation dans ces bandes de fréquences
Le système actuellement en place fait obstacle à cet objectif.
C'est le système actuellement en vigueur sur le Danube.
Le système actuellement en vigueur n'offre aucune compensation supplémentaire à partir de la sixième affectation.
Les caractéristiques du système actuellement en vigueur devront être formulées de façon explicite pour qu'il soit compréhensible aussi bien pour les travailleurs que pour les retraités.
Élaborer et mettre en œuvre un modèle de vente au détail qui élargit le système actuellement en place pour ce qui est du régime de réglementation du cannabis à des fins médicales p.
Ces difficultés ne se présentent pas dans le système actuellement proposé à l'article 5.
la commission considère que le système actuellement en vigueur en Géorgie n'offre pas une protection adéquate.
La réforme du système actuellement en place verrait le Canada se joindre à des administrations comparables,
Le système actuellement appliqué par la Faculté de droit
Sur tout le territoire, le système actuellement appliqué en matière d'état civil consiste à établir par groupe de maisons des dossiers dans lesquels sont indiqués les noms des chefs de famille,
Pour ce qui est du mécanisme d'investigation des plaintes contre la police, le système actuellement en place comporte un ensemble de dispositifs de contrôles
Ainsi, le système actuellement utilisé par la Division de l'assistance électorale pour saisir,
Le système actuellement utilisé par l'ONU était initialement conçu pour la gestion d'un nombre limité de catégories de matériels
La délégation de la Fédération de Russie estime que le système actuellement en place pour garantir le respect des droits de l'homme par les pays, à savoir l'examen périodique universel, est efficace et doit demeurer une procédure intergouvernementale.
Il ne fait aucun doute que la DDE voulait une part des diamants de Namibie mais le système actuellement mis en place par la De Beers freine ces ambitions.
nous ne désirons pas dériver vers le système actuellement utilisé par Citoyenneté
KUIJER(Pays-Bas) dit que, selon le système actuellement en vigueur aux Pays-Bas, toute personne qui a un revenu net inférieur à 150% du revenu minimum a
En outre, il a été dit que le système actuellement envisagé dans le projet d'article 6.8 pourrait créer de sérieuses difficultés dans le contexte du transport de porte à porte étant donné qu'il était fortement inspiré du droit maritime