Examples of using Un objet spatial in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Si le dommage a été causé à un objet spatial d'un État tiers ou à des personnes ou à des biens se trouvant à bord d'un tel objet spatial, ailleurs qu'à la surface de la Terre,
Si le dommage causé par un objet spatial met en danger, à grande échelle,
y compris les risques posés par le dysfonctionnement d'un objet spatial ou sa perte de contrôle, qui rendrait son entrée dans l'atmosphère extrêmement dangereuse ou augmenterait les chances de collision.
L'Agence japonaise d'exploration aérospatiale fournit à l'ONU des renseignements sur le moment où un objet spatial est immatriculé et celui où il n'est plus fonctionnel
Convention sur la responsabilité, pourrait-elle couvrir une perte causée par une manœuvre effectuée par un objet spatial opérationnel pour éviter une collision avec un autre objet spatial ou des débris spatiaux de manière non conforme aux Lignes directrices relatives à la réduction des débris spatiaux du Comité?
En cas de dommage causé, ailleurs qu'à la surface de la Terre, à un objet spatial d'un État de lancement ou à des personnes ou à des biens se trouvant à bord d'un tel objet spatial, par un objet spatial d'un autre État de lancement,
Certains autres soulignent qu'une stricte définition des objectifs du traité en discussion n'est pas absolument nécessaire tant que le traité définira un objet spatial en tant qu'objet situé dans une trajectoire orbitale,
la surface de la terre ou dans un aéronef en vol et si le dommage est causé par sa faute à un objet spatial d'un autre Etat de lancement.
a l'honneur de lui communiquer ci-après des renseignements concernant un objet spatial lancé par le Kazakhstan.
de l'Assemblée générale, annexe), des renseignements concernant un objet spatial lancé par la Turquie voir annexe.
Conformément au paragraphe 5 de l'article 27 de la Loi, un objet spatial appartenant à une personne physique
qu'un État de lancement immatricule un objet spatial conformément à la Convention sur l'immatriculation et que la Convention sur la responsabilité vise les États qui peuvent être tenus responsables du dommage causé par un objet spatial et qui, dans ce cas, devraient verser réparation.
de lui communiquer ci-joint des renseignements sur un objet spatial que la Chine a lancé le 11 avril 2003 voir annexe.
nom de l'État qui a lancé un objet spatial, avec l'adresse de l'organisme à contacter pour obtenir des renseignements supplémentaires ou une assistance en cas d'accident;
le guidage d'objets spatiaux dans l'espace extraatmosphérique(art. 1 b); un"objet spatial" est défini comme étant tout objet lancé ou destiné à être lancé dans l'espace extra-atmosphérique art. 1 c.
Renseignements relatifs à un objet spatial.
Renseignements concernant un objet spatial indien.
Maquette grandeur réelle d'un objet spatial.
Tout élément constitutif d'un objet spatial;
Données sur un objet spatial lancé par la Suède.