Voorbeelden van het gebruik van Certains règlements in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
n°1408/71 maintienne ses effets jusqu'à ce que certains règlements et accords faisant référence à ce règlement soient abrogés ou modifiés.
Ils estiment que les informations sont fournies et mises à jour en temps suffisamment utile, des améliorations étant nécessaires lors de la publication de certains règlements relatifs aux contingents tarifaires.
Règlement(CE) n° 936/1999 de la Commission, du 27 avril 1999, concernant la modification ou l'annulation de certains règlements relatifs au classement des marchandises dans la nomenclature combinée.
Règlement(CE) n° 982/1999 de la Commission, du 7 mai 1999, abrogeant certains règlements de la Commission dans les secteurs des fruits
Certains règlements du Conseil dans le domaine de l'agriculture prévoient des autorisations spécifiques pour le paiement d'aides par les États membres,
La mise en œuvre du traité de Lisbonne signifie que certains règlements doivent être actualisés,
RÈGLEMENT(CE) N° 3239/94 DE LA COMMISSION du 21 décembre 1994 modifiant certains règlements dans les secteurs des oeufs
RÈGLEMENT(CE) No 3304/94 DE LA COMMISSION du 21 décembre 1994 modifiant certains règlements concernant les céréales et le riz suite à l'adhésion de l'Autriche,
Modifiant certains règlements relatifs à l'application conjointe de l'organisation commune des marchés dans les secteurs des oeufs
RÈGLEMENT(CEE) N° 4155/87 DE LA COMMISSION du 22 décembre 1987 modifiant certains règlements relatifs à l'application de l'organisation commune des marchés dans le secteur des oeufs,
RÈGLEMENT(CE) N° 2916/95 DE LA COMMISSION du 18 décembre 1995 modifiant certains règlements relatifs à l'organisation commune des marchés dans les secteurs de la viande de volaille
Règlement(CE) n° 1688/2003 de la Commission du 25 septembre 2003 abrogeant certains règlements dans les secteurs du houblon,
modifiant et abrogeant certains règlements.
RÈGLEMENT(CEE) No 2080/91 DE LA COMMISSION du 16 juillet 1991 remplaçant dans certains règlements relatifs au classement de marchandises les codes établis sur la base de la nomenclature du tarif douanier commun en vigueur au 31 décembre 1987 par ceux établis sur base de la nomenclature combinée.
RÈGLEMENT(CE) N° 2695/95 DE LA COMMISSION du 21 novembre 1995 remplaçant dans certains règlements relatifs au classement de marchandises les codes établis sur la base de la nomenclature du tarif douanier commun en vigueur au 31 décembre 1987 par ceux établis sur la base de la nomenclature combinée.
aux nécessités de l'actualité. Ils ont également pour objectif de faire en sorte que l'on étudie tout d'abord en détail l'utilité de certains règlements et/ou de certaines directives.
Fonds européen d'orientation et de garantie agricole(FEOGA) et modifiant et abrogeant certains règlements, notamment les articles 22, 23 et 24;