Voorbeelden van het gebruik van Cession in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Structure commerciale: Seul le fonds de commerce est sujet à une cession.
Structure immobilière: Le bâtiment d'exploitation fait partie de la cession.
Les gestionnaires des établissements concernés établissent une convention de cession de lits.
Deux clauses contractuelles limitent le droit de revente ou de cession.
Obligent le preneur, en cas de cession de l'objet assuré,
En ce qui concerne le carton graphique, cession des usines de carton graphique de Kappa situées à Hoogezand et à Sappemeer aux Pays-Bas;
Dans le système de séparation de biens/participation aux acquêts, chaque époux est responsable de la gestion et la cession de ses biens propres.
La cession et la forte réduction de capacité compensent, autant que faire se peut, les effets négatifs sur la concurrence.
Cession Nous pouvons transférer,
Cession des droits Vous ne pouvez pas céder les droits
La distribution, la modification, la cession, la communication publique,
à la date de la cession et décroîtront dans le temps.
Depuis la cession par Bayer, plusieurs programmes de restructuration ont été menés à bien, notamment à travers des cessions. .
Aucune Cession Ce Contrat Vous est personnel
représente qu'une petite participation au sein du groupe Dexia, mais qu'ils continueront à soutenir la cession de Dexia Israël.
Conformément à une transaction d'entreprise, telle une cession, une fusion, une consolidation
le don ou la cession de points Hilton Honors,
Voir également :Durée et résiliation d'un bail de sous-locationLes avantages de la cession de bail Noter cette page Besoin d'un contrat de location?
Cession de nombre et la composition numérique des ratios les notes
comme par exemple une cession de documents aux ministères,