Voorbeelden van het gebruik van Consommation finale in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Consommation finale des ménages: le moment de l'achat des biens
sauf de façon négligeable, sur le montant global des recettes fiscales de l'État membre perçues au stade de la consommation finale.
Consommation finale:- des ménages et ISBLSM- des administrations
ces produits ne soient pas autorisés pour la consommation finale.
L'économie d'énergie primaire résultant de la réduction de la consommation finale d'autres sources d'énergie, est calculée comme la réduction de la consommation finale de cette source d'énergie, multipliée par le facteur de conversion 1.
Contrairement aux autres prélèvements, la charge de TVA sur la consommation finale est visible et par conséquent elle sert de prétexte pour la réduction d'autres types de charges impôt indirects spécifiques,
Le CESE souligne que les mesures destinées à simplifier la perception de la TVA ne peuvent influer, sauf de façon négligeable, sur le montant des recettes fiscales de l'État membre perçues au stade de la consommation finale.
Produit intérieur brut Consommation finale des ménages et ISBLSM des administrations publiques Formation brute de capital fixe Exportations de biens
manifeste son opposition à toute hausse démesurée des prix à la consommation finale.
Cette consommation finale, corres pondant à la valeur des biens
Mais, afin que la TVA revienne quand même au pays de consommation finale, chaque pays calculerait le solde de la TVA perçue sur les exportations
Nous courons le risque que la consommation finale détournée vers d'autres graisses
En 2005, Il représentait 31% de la consommation finale totale d'énergie et ce pourcentage est appelé à croître, selon un scénario de référence(European Energy and Transport,
la distribution et la consommation finale.
Deux propositions importantes ont été faites aux États membres: réduire encore de 1% par an la quantité d'énergie disponible pour consommation finale et réduire la consommation des produits consommateurs d'énergie et d'un certain nombre
Décomposition des SIFIM attribués aux ménages entre consommation intermédiaire et consommation finale Les services attribués aux ménages sont à partager entre:- la consommation intermédiaire des ménages en tant que propriétaires de logements,- la consommation intermédiaire des ménages en tant qu'entrepreneurs individuels,- la consommation finale des ménages.
Source: Eurostat 2006: part de l'énergie provenant de sources renouvelables en tant que pourcentage de la consommation finale d'énergie, y compris énergie hydraulique normalisée, la consommation de la branche énergie et les pertes sur
La consommation finale des ménages sur le territoire économique n'est pas égale à la somme des rubriques;
Considérant que, en conséquence, il y a lieu de prévoir que les produits ne peuvent être livrés pour la consommation finale que s'ils répondent aux exigences du présent règlement;
Cet avis porte sur la proposition de directive sur l'efficacité énergétique(COM(2011) 370 final) se basant sur les directives en vigueur concernant la cogénération et les services énergétiques et visant à les refonder en un acte législatif unique, de caractère global, sur l'efficacité énergétique dans les approvisionnements énergétiques et la consommation finale d'énergie.