Voorbeelden van het gebruik van Et compte tenu in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Financial
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
après ajustement annuel et compte tenu des adaptations et révisions intervenues,
précité, et compte tenu du fait que la disposition attaquée dans les affaires nos 3943 et 3949 n'a pas été appliquée,
A la suite du large débat suscité par son livre vert sur l'innovation, et compte tenu du lien entre emploi
Effectuer, sur demande de la Commission et compte tenu des évolutions scientifiques
après avis du SERV, et compte tenu du caractère confidentiel des données.
À l'issue de treize années d'expérience dans l'application de la directive et compte tenu des dernières évolutions scientifiques
Dans l'ensemble, et compte tenu de la contribution prévue pour la production totale d'énergies renouvelables d'ici à 2020, des efforts importants sont nécessaires pour poursuivre le
La conférence des parties peut décider, sur la base des critères de sélection de l'annexe D et compte tenu de l'évaluation du comité
portant sur le tableau de la production annuelle d'azote animale après déduction des pertes inhérentes au stockage et compte tenu des périodes de vide sanitaire pour les porcins et les volailles est remplacée par l'annexe XXVI suivante.
dans le cadre de la fixation des prix agricoles pour la campagne 1979/1980 et compte tenu de la situation décrite ci-dessus,
La conférence des parties peut décider, sur la base du descriptif des risques établi conformément à l'annexe E et compte tenu de l'évaluation du comité
Dans ce cas, et compte tenu de la diversité des niveaux de contrôle
Afin de faciliter, à terme, l'intégration éventuelle des dispositions de la directive dans la directive 2007/64/ CE, et compte tenu du lien étroit qui existe entre la monnaie électronique et les paiements électroniques,
conformément aux prescriptions du présent règlement et compte tenu des caractéristiques techniques du réseau de distribution.
le Royaume de Belgique et compte tenu de la composition internationale du Secrétariat ACP,
minimum prévu par ou en vertu du décret et compte tenu des objectifs de développement
Afin d'améliorer encore le rapport coût/efficacité des agences exécutives, et compte tenu de l'expérience pratique acquise avec d'autres organismes de l'Union,
Au vu de ces résultats et compte tenu des excuses présentées par la Commission pour n'avoir pas répondu à la lettre du 30 janvier 1995,
Globalement, sur la base de son évaluation du programme de stabilité pour 2016 et compte tenu des prévisions du printemps 2016 de la Commission,
le Royaume de Belgique et compte tenu de la composition internationale du Secrétariat ACP,