Voorbeelden van het gebruik van Ils relèvent in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Cette Commission est chargée d'émettre des avis concernant le statut de produits pour lesquels il existe un doute quant à la législation dont ils relèvent.
directives de l'autorité dont ils relèvent.
stockfisch); ils relèvent en ce cas de la sousposition 03.02 A I f.
Les Centres, sous la coordination de l'entité visée à l'article 15bis dont ils relèvent, prennent, dans le cadre de leurs missions, toute initiative de nature à développer
n'ont pas démontré les effets de l'interdiction sur les droits de propriété propres des différentes catégories dont ils relèvent.
Ils relèvent donc en tant que papiers imprimés(autres
Les organismes payeurs ne peuvent stocker les produits qu'ils ont achetés en dehors du territoire de l'État membre dont ils relèvent qu'après y avoir été préalablement autorisés par la Commission, au moyen d'actes d'exécution, en application de l'article 32.
du présent arrêté d'être présents à une délibération concernant des affaires dans lesquelles le service dont ils relèvent est impliqué.
commerciaux font usage pour leur correspondance du papier à en-tête de la mission dont ils relèvent, sur lequel pourra figurer,
Ils relèvent donc en fait d'un système qui peut intervenir aussi bien dans le sens de la taxation des importations,
soient les zones dont ils relèvent.
pour autant qu'ils relèvent d'un système spécifique de congé préalable à la retraite auquel ils adhèrent.».
sa décision est immédiatement notifiée aux intéressés, via le poste diplomatique ou consulaire dont ils relèvent.
Echevins de la commune dont ils relèvent.
de conseiller est subordonné à l'autorisation du directeur ou du conseiller dont ils relèvent.
Dans ce contexte, ils relèvent qu'on ne peut pas dire
aux réunions des Comités de direction dont ils relèvent, de leur Conseil communautaire,
Au niveau de la Communauté, ils relèvent de dispositions spécifiques des directives en vigueur en matière de TVA
Ils relèvent les difficultés auxquelles seront confrontés les États membres lorsqu'ils appliquent la législation,
Ils relèvent que l'Observatoire ne pourra atteindre cet objectif essentiel qu'avec la coopération d'un certain nombre de partenaires,