Voorbeelden van het gebruik van Relèvent in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La Commission a estimé que des dispositions telles que celles visées aux amendements 38 et 40 relèvent plutôt du règlement d'application.
Relèvent de la définition de caisse de pension,
Relèvent de la définition d'institutions de prévoyance,
Les employeurs qui relèvent du secteur des ateliers protégés peuvent adhérer à la présente convention collective de travail.
la surveillance de Target relèvent de la compétence du conseil des gouverneurs de la BCE.
Certains États, pour des raisons diverses, ne sont pas prêts à faire l'impasse sur ces mesures d'accompagnement, qui relèvent du 3ème pilier.
Il invite enfin les États membres à mettre en œuvre les éléments de décision qui relèvent de leurs compétences.
à laquelle la Commission a répondu sur les points qui relèvent de sa compétence.
Réseau d'organismes opérant dans les domaines qui relèvent de la mission de l'Autorité.
l'attribution de droits d'accès relèvent de l'entière responsabilité de l'Installation portuaire.
les organismes d'intérêt public qui relèvent des autorités fédérales,
Relèvent de la présente sous-classe les essais de traction,
Nous pouvons constater que ces tâches relèvent à la fois des États membres et des institutions européennes.
les organismes publics qui relèvent de la Communauté flamande
Relèvent du service universel tel que défini à l'article 3
personnes morales qui relèvent de la Communauté flamande
S'il est vrai que les systèmes de santé relèvent des compétences nationales,
personnes morales qui relèvent de la Communauté flamande
Les mesures de police sanitaire prévues dans la présente proposition relèvent des pouvoirs exclusifs de réglementation de la Communauté.
personnes morales qui relèvent de la Communauté flamande