Voorbeelden van het gebruik van L' instruction in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Au terme de l'instruction, le Conseil de la concurrence examinera et décidera notamment sur base du rapport d'instruction du rapporteur
Dans l'instruction, Xi a noté
Lorsque plusieurs personnes font l'objet de l'instruction, le rapport du rapporteur visé à l'article 24,§ 4,
En cas de dysbactériose, il est recommandé de prendrela préparation"Normobakt"(l'instruction sur la demande précise qu'il ne s'agit pas d'un médicament, mais d'un additif alimentaire).
Selon l'instruction, les enfants âgés de 7 ans et plusPlus il est nécessaire de donner
Au terme de l'instruction, les autorités visées à l'article 1er établissent un rapport motivé dans lequel elles reprennent les conclusions des investigations et se prononcent sur le caractère fondé
Dans le traitement(l'instruction sur l'utilisation de"Piracetam" indique cela)
Lorsque plusieurs personnes font l'objet de l'instruction, le projet de décision de l'auditeur visé à l'article IV.42,§ 5, sera rédigé dans
les règles communautaires n'imposaient pas à l'administration de communiquer à la Commission des informations privilégiées concernant des procédures pénales«secret de l'instruction».
A l'issue de l'instruction, le Conseil d'administra tion de la Banque décide, sur proposition du Comité de direction,
le juge a émis l'étape suivante après l'instruction.
A l'issue de l'instruction, le Conseil d'administra tion de la BEI décide,
NX andSSE2 l'architecture x86-64 avec le soutien de la double-largeur comparent et échangent(CMPXCHG16B) l'instruction, le PrefetchW et le LAHF/SAHF d'unité centrale de traitement.
Si les législations nationales prévoient le secret de l'instruction, la communication des informations prévue par le présent règlement est subordonnée à l'autorisation de l'autorité judiciaire compétente.
lisez l'instruction, qui nécessairement inclus et à laminer et de la colle.
ne nuise à l'inculpé en prolongeant l'instruction, pour des motifs étrangers à l'intérêt général, par une opposition intempestive.
les personnes faisant l'objet de l'instruction, le comité de direction peut,
Conformément au secret de l'instruction, l'AFSCA ne peut communiquer à ce sujet.
Carrière en Belgique insuffisante pour permettre l'octroi d'une pension anticipée- Rejet provisoire dans l'attente du relevé de la carrière étrangère- Manque de suivi dans la phase ultérieure de l'instruction, RA 2005, p.
les éléments qu'il doit comporter afin d'en faciliter l'instruction;