Voorbeelden van het gebruik van L'avis doit in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'avis doit porter sur«le produit»
L'avis doit être envoyé dans les trente(30) jours suivant votre
L'avis doit être communiqué à l'organisme percepteur des cotisations au moyen d'une procédure utilisant les techniques de l'informatique
L'avis doit être envoyé dans un délai de trente(30) jours de votre première utilisation de LogmeOnce,
L'avis doit notamment contenir le nom
Dans ce cas, le président du Comité de l'assurance ou du Conseil général en est informé et l'avis doit être émis dans un délai de huit jours,
L'avis doit se référer explicitement au contrôle et aux compétences fixés par le décret ou en vertu de celui-ci,
L'avis doit être rendu dans les trente jours civils de la demande,
de la loi, au cours duquel l'avis doit être émis est de un mois à compter du jour de réception de la demande d'avis.
fixe le délai dans lequel l'avis doit être rendu.
fixe le délai raisonnable dans lequel l'avis doit être donné.
peuvent prescrire un délai dans lequel l'avis doit être donné sans
Jusqu'à ce que le secrétariat de bassin soit opérationnel, l'avis doit être demandé au gestionnaire compétent du cours d'eau qui récolte les eaux pluviales tombant sur ce bien.
fixe le délai dans lequel l'avis doit être rendu.
L'avis doit couvrir l'évaluation des valeurs écologiques susceptibles d'être affectées par le plan ou Le projet,
L'avis doit être publié dans le Moniteur belge,
fixe le délai dans lequel l'avis doit être rendu.
à l'article 4.3.4,§ 4, 3° du décret sont ceux dont l'avis doit être demandé sur la demande d'autorisation en question, en vertu de la législation applicable en la matière.