Voorbeelden van het gebruik van Non conforme in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
en ferait un carburant non conforme à la législation en vigueur.
Cette mesure reste d'application pour une période d'1 an à partir du dernier résultat non conforme.
L'autorité habilitée à déclarer l'eau non conforme aux exigences de salubrité et de propreté.
il faut dès lors omettre les mots"motive toute décision non conforme à l'avis.
L'action en cessation relative à une publicité non conforme aux dispositions de la présente loi est intentée à charge de l'annonceur de la publicité.
Tout pays non conforme au GESARA sera exclu du SFQ
basé sur la sanction en cas de lait non conforme.
D non conforme aux dispositions du présent règlement
Ces constatations ont trait à l'étiquetage non conforme(absence d'étiquette, langue,…).
La Pièce ou l'Équipement non conforme ou défectueux deviendra la propriété de Lely dès qu'il
Pour le PIC Espagne-Portugal, le fonctionnement des STC avait été jugé non conforme aux orientations.
Le produit décrit et ses accessoires peuvent s'avérer dangereux s'ils sont utilisés de manière incorrecte par un personnel non qualifié ou de manière non conforme à l'usage prévu.
Dommages graves à l'instrument dus à la garde de l'utilisateur ou à une utilisation non conforme.
Inversement, il est également du devoir de la direction générale des ressources humaines de la police fédérale de m'informer de chaque application non conforme du statut.
Vitre ou panneau transparent(y compris les films réfléchissants ou teintés) non conforme aux exigences(1)(XX)(3), en dehors de la zone balayée par les essuie-glace.
Lorsqu'un EPI non conforme est muni de la marque«CE»,
combinée avec d'autres mots, non conforme au présent article.
Si un instrument non conforme porte la marque de conformité CE,
Annulation du règlement financier 91/491/CEE du Conseil applicable à la coopération pour le financement du développement en vertu de la quatrième convention ACP-CEE- Procédure d'adoption non conforme aux dispositions prévues à cet effet dans le traité CEE.
vos données ont été traitées d'une manière non conforme aux lois et règlements applicables.