Voorbeelden van het gebruik van Non conformes in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Qu'au surplus le plan prévoit une clause de sauvegarde pour les immeubles non conformes régulièrement occupés qui autoriserait leur extension,
Le sommet de 2007 a pris des décisions courageuses, mais non conformes aux réalités des vingt-sept pays.
Considérant que des réclamants suggèrent de permettre des changements d'utilisation limités des immeubles existants non conformes aux prescriptions du plan;
Les autorités du Bangladesh ont reconnu leur responsabilité par l'annulation des certificats d'origine non conformes aux règles d'origine pertinentes.
Répéter l'expérience plusieurs fois pour découvrir qu'un certain nombre d'échantillons ainsi analysés seront déclarés« non conformes».
incluant les équipements nécessaires(non conformes).
Les entrepôts où les produits non conformes sont livrés
Comme il est décrit plus loin, les sociétés qui mettent dans le commerce des produits non conformes, sont invitées à prendre immédiatement des mesures pour adapter la qualité ou suspendre la vente des produits non conformes.
Toutefois, à titre transitoire, l'isomalt et les denrées alimentaires non conformes au présent arrêté mais conformes à l'arrêté royal du 14 juillet 1997 précité peuvent rester dans le commerce jusqu'au 1er juillet 1999.
les substances et préparations non conformes à la directive 67/548/CEE ne soient pas introduites dans un territoire de la Communauté autre
L'utilisation de produits chimiques chlorés et/ou de produits chimiques non conformes aux spécifications chimiques appropriées
Comme il est décrit plus loin, les sociétés qui mettent dans le commerce des produits non conformes, seront invitées à prendre immédiatement des mesures pour adapter la qualité ou suspendre la vente des produits non conformes.
telles que l'approbation de plans de marche non conformes, l'absence d'action rapide dans les cas de transport d'animaux inaptes
Si de nombreux États membres ont fait état d'échantillons non conformes, beaucoup moins d'échantillons ont dépassé les valeurs limites(et les limites de tolérance applicables aux méthodes d'essai) qu'au cours des années précédentes.
Elle a demandé que des mesures soient prises afin de remédier à des procédures jugées non conformes et, en Roumanie, les autorités responsables directement concernées ont proposé un plan d'action pour remédier à ces problèmes,
de produits manufacturés de certaines espèces animales sauvages provenant de pays qui utilisent ces pièges ou des méthodes non conformes aux normes internationales de piégeage sans cruauté.
Par dérogation à la hiérarchie des plans, les dispositions non conformes des plans inférieurs à un ou des plans supérieurs postérieurs restent
Les objets(y compris les instruments de musique et objets similaires) non conformes aux dimensions requises pour les bagages à main ne seront pas acceptés en cabine,
Pour éviter que des produits non conformes soient mis sur le marché sur leur territoire,
déclaration"CE" de conformité pour un ascenseur ou un composant de sécurité non conformes aux dispositions du présent arrêté.