Voorbeelden van het gebruik van Programme de contrôle in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Une fois qu'un État membre a présenté un programme de contrôle national en vertu de l'article 5,
Un système IT complètement intégré, qui capte entièrement les données du programme de contrôle et dont les données sont disponibles pour le rapportage,
Les fréquences de base des inspections dans le cadre du programme de contrôle de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire,
J'aimerais entendre le commissaire Fischler confirmer ce matin l'efficacité du programme de contrôle irlandais et expliquer qu'il a été appliqué dès que le premier cas fut identifié, il y a plusieurs années de cela.
consommation humaine doivent répondre, pour le 25 décembre 2003 au plus tard, aux exigences reprises à l'arrêté annexé et qu'il faut établir et approuver un programme de contrôle à cette fin;
aux remarques de la Division des Eaux, un programme de contrôle pour l'année suivante.
aux compétences partagées dans son programme de contrôle sur base d'une politique et d'un programme de contrôle qui sont fixés en concertation commune.
Dans le cadre du programme de contrôle de l'AFSCA, 121 échantillons de poissons issus de l'aquaculture
ces inspections soient réalisées dans le cadre d'un programme de contrôle spécifique.
sera le programme de contrôle de la dysplasie de la hanche.
L'ordre du jour appelle la déclaration de la Commission sur l'exécution par la Commission du programme de contrôle des installations nucléaires dans les pays de l'Europe centrale et orientale.
Un programme de contrôle actif mené à bien en Suisse a démontré
Les points d'échantillonnage sont proposés par le fournisseur d'eau dans le programme de contrôle visé à l'article 11,
elle n'a pas demandé de telles informations, dans les six mois qui suivent la présentation du programme de contrôle, la Commission établit si celui-ci est conforme aux dispositions pertinentes,
Les résultats sont utilisés entre autres dans le programme de contrôle de l'AFSCA, pour accorder des dérogations scientifiquement fondées à certaines exigences légales
l'AFSCA a réussi à limiter à 1,7% la diminution du nombre de missions effectuées dans le cadre du programme de contrôle, et à maintenir le nombre de missions d'échantillonnages au même niveau qu'en 2014.
secteur des viandes et du poisson dans le cadre du programme de contrôle de l'Agence.
secteur des viandes et du poisson dans le cadre du programme de contrôle de l'Agence.
les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour établir un programme de contrôle approprié afin de veiller à ce que les eaux destinées à la consommation humaine respectent les valeurs paramétriques établies conformément à la présente directive.
Aux fins d'application de l'article 188 de la partie décrétale, le fournisseur est tenu d'établir un programme de contrôle annuel et approprié permettant de vérifier régulièrement que les eaux destinées