Voorbeelden van het gebruik van Qui stipule que in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La révision de Maastricht du Traité inclut l'article 130r qui stipule que la politique de la Communauté«est fondée sur les principes de précaution
plus particulièrement son article 19 qui stipule que.
La nomination de deux députés nationaux français au sein des 18 eurodéputés supplémentaires constitue une grave atteinte au droit primaire qui stipule que les eurodéputés doivent être élus au suffrage universel direct
Un exemple particulier est la clause sur les droits de l'Homme introduite par l'UE dans les accords bilatéraux avec des pays tiers, qui stipule que le respect des droits de l'Homme
PL M le Président, le rapport sur la stratégie d'élargissement qui fait aujourd'hui l'objet du débat fait référence à une clause du Traité de Rome, qui stipule que"Tout État européen peut demander à devenir membre de la Communauté.
À l'Accord est annexé un Acte final comprenant une déclaration qui stipule que le Royaume-Uni et l'Irlande sont parties contractantes distinctes aux dispositions de l'accord qui relèvent de la troisième partie,
Considérant qu'un observateur demande d'ajouter au chapitre ayant trait aux chantiers en voie publique un alinéa qui stipule que« toute demande de permis de chantier en voie publique doit être soumise à l'organe officiel(agréé)
Il est également une garantie de qualité des composants qui stipule que«les ingrédients sont de la plus belle
Il ya aussi une assurance de la qualité haute composante qui stipule que«les ingrédients actifs sont de la plus belle
Il est également une assurance de la qualité des ingrédients qui stipule que"les composants sont de la meilleure qualité et tous les produits
de la loi électricité, qui stipule que l'ensemble des coûts réels doivent être pris en compte dans les tarifs,
Il ya en outre une garantie de haute qualité ingrédient qui stipule que«les ingrédients sont de la plus haute qualité
Il ya en outre une assurance haut ingrédient actif de qualité qui stipule que«les ingrédients sont de la plus haute qualité et tous les éléments
L'article 2 insère une phrase à la fin de l'article 3 de l'arrêté royal du 22 juin 1998, qui stipule que les conditions mentionnées ne sont pas d'application pour la demande introduite par un demandeur exploitant son réseau public de télécommunications en utilisant exclusivement la boucle locale radio.
de protection des consommateurs de l'allergà ̈ne alimentaire les 2004, qui stipule que les noix doivent Ãatre mises en valeur dans la liste d'ingrédients de n'importe quel produit alimentaire.
il est néanmoins important. Il s'agit du paragraphe qui stipule que quand il y a des problèmes, les États membres
Il ya en outre une garantie de haute qualité composant qui stipule que"les composants sont de la plus haute qualité
Il ya aussi une garantie de haute qualité des ingrédients qui stipule que«les ingrédients sont de la plus belle
cette aide soit conforme à l'encadrement communautaire des aides d'État pour la protection de l'environnement, qui stipule que les aides doivent être strictement limitées aux coûts d'investissement supplémentaires nécessaires pour atteindre les objectifs de protection de l'environnement.
Il est aussi une assurance de haute qualité ingrédient actif qui stipule que"les composants sont de la meilleure et de tous les produits sont