Voorbeelden van het gebruik van Stipule in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Le CESE approuve la proposition de la Commission qui stipule que tous les matériaux et articles traités l'ont été avec des produits biocides autorisés.
Les hommes répondent aux lois de la nature dont la première stipule toute action suscite une contre action
L'article 25 stipule que le conseil d'administration fixe les règles de son fonctionnement en un règlement d'ordre intérieur.
La loi stipule également quels dégâts peuvent être exclus de l'assurance générale contre les catastrophes naturelles.
A l'article 2 de l'arrêté ministériel du 23 février 2001, il est ajouté un quatrième paragraphe qui stipule.
Il y a un verset Sanskrit(une ancienne langue indienne) qui stipule qu'en cas de difficulté.
La constitution afghane stipule que 27% au moins des députés afghans doivent être des femmes.
L'article 70 de la Loi fondamentale stipule que ces élections devraient avoir lieu dans les trois mois de la dissolution du Conseil législatif existant.
La loi stipule que le cannabis médicinal doit être totalement accessible aux patients, avec le meilleur contrôle possible
Le paragraphe 3 stipule que ces autres types de retenue à la source doivent être crédités en premier.
Que cette loi stipule que la gendarmerie est chargée d'exercer les missions de police maritime
L'article 6 du traité stipule également le désarmement de la part des puissances possédant l'arme atomique.
Je connais parfaitement le contenu de la Charte qui stipule que les conflits bilatéraux ne peuvent être résolus au niveau de l'ASACR.
Il stipule avant tout que les partenaires sociaux doivent être consultés avant l'adoption de toute législation communautaire dans le domaine social
L'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme stipule que la liberté d'expression doit être garantie.
Le règlement actuel stipule clairement que les États membres sont tenus de reprendre leur chargement s'il est refusé pour un motif valable.
E du Traité stipule que les plaintes peuvent être adressées
En octobre 2014, le président Poutine a signé une loi qui stipule que les sociétés étrangères ne peuvent pas avoir un intérêt de plus de 20% dans les médias russes.
du règlement de base stipule ce qui suit.
Cette approche s'écarte de la vision défendue par les objectifs finaux définis par l'autorité, qui stipule à la page 48 que l'hypothèse est le thème central.