Voorbeelden van het gebruik van Révocation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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La révocation doit nous être communiquée expressément
La révocation doit nous être communiquée expressément
Des informations supplémentaires sur vos informations et vos droits de révocation sont disponibles au paragraphe 10 des dispositions relatives à la protection des données.
Nous ne pouvons pas utiliser ce droit de révocation aussi longtemps que l'acheteur remplit en bonne et due forme ses obligations de paiement résultant de la relation commerciale.
Révocation: le commerçant
Le défaut d'autoriser l'inspection est un motif de révocation ou de déni de licence par le code des ordonnances 244.1910(8) de Minneapolis.
Possibilité de révocation L'utilisateur a la possibilité à tout moment de révoquer son consentement à la mémorisation
En cas de révocation, nous effacerons vos données de la base de données de candidats.
Vous pouvez pour cela utiliser le formulaire modèle de révocation qui est joint mais qui n'est pas obligatoire.
Toute révocation doit également être notifiée selon les modalités indiquées dans le paragraphe 3.
Préalablement à la révocation, l'agent peut faire l'objet d'une mesure de suspension dans les conditions prévues à l'artide 58.
Procédure de révocation de la reconnaissance article 1er,
La désignation et sa révocation doivent être exprimées dans une déclaration revêtant la forme d'une disposition à cause de mort.
L'interprétation d'une disposition à cause de mort et de sa révocation est régie par le droit choisi par le disposant conformément à l'article 79.
Une révocation n'aura d'effet qu'à partir du premier paiement effectué au cours du troisième mois qui suit cette révocation.
Les membres ordinaires statuent après délibération, au scrutin secret, sur l'adoption de la proposition motivée de révocation.
s'applique toutefois pas si nous avons déjà versé la somme au bénéficiaire avant d'avoir reçu votre demande de révocation.
ce blocage s'avère nécessaire pour la facturation et la comptabilité. Révocation.
En ajoutant les certificats dans le besoin de révocation à la liste des add-ons et plugins errable.
il vous suffit d'expédier avant expiration du délai de révocation la déclaration indiquant que vous souhaitez faire usage de votre droit de révocation. .