Voorbeelden van het gebruik van Relevait in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
la plainte ne relevait pas de la compétence du Médiateur.
le message que tu as reçu relevait de la sécurité nationale?
La formation qui, auparavant, relevait du champ d'application du premier alinéa,
L'établissement ne relevait pas de l'application de l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 1989 portant organisation de l'évaluation des incidences sur l'environnement de certaines catégories d'établissements incommodants;
Disposition pour les employés occupés dans une entreprise qui relevait de la Commission paritaire pour l'import,
Jusqu'à présent, le service de radiomessagerie relevait en Belgique de la concession exclusive de BELGACOM en application de l'article 83 de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques.
L'expression"service d'Afrique" désigne tout service qui relevait du Gouvernement du Congo belge ou du Gouvernement du Rwanda- Urundi et n'était pas constitué en personne juridique;
ne relevait pas de leur champ d'investigation.
d'une agglomération ou qui relevait d'une fédération de communes,
de la FAO, l'apparence que, pour l'essentiel, l'accord ne relevait pas de la compétence exclusive de la Communauté.
qui relevait du NHS.
l'opération ne relevait pas du règlement sur les concentrations et devait donc être appréciée au regard de l'article 85.
Sous la rubrique consacrée aux réclamations des consommateurs, ils ont trouvé une déclaration du professionnel dans laquelle il mentionnait l'organe de REL dont il relevait et s'engageait à recourir au REL pour tout litige de consommation.
au Chapitre Notre-Dame de la Cathédrale de Verdun, ville libre qui relevait directement de l'empire du Saint-Empire romain germanique dès 1195.
telle que celle qu'a envisagée la directive, relevait de la compétence exclusive du Conseil agissant sur la base de l'article 100 A.
il a été décidé que le temple de Preah Vihear relevait de la souveraineté du Cambodge.
le programme de la FEFC ne relevait pas de l'article 3, point d, tel qu'elle l'avait interprété dans ses décisions TAA112 et EATA113.
A l'exception d'Eupen qui relevait du ban de Baelen
l'action des autorités nationales ne relevait pas de ses.
la recherche fondamentale relevait principalement de la compétence de chacun des États membres,