Voorbeelden van het gebruik van Relevant du in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Prélèvements sur les subventions de fonctionnement dues aux autres établissements scolaires relevant du même pouvoir organisateur;
Les législateurs nationaux pourraient utiliser le CCR pour la transposition de directives communautaires relevant du droit des contrats.
Intensité maximale de l'aide: Conformément aux normes de l'UE(complément de programmation relevant du DOCUP de l'objectif 5B- programme de phasing out) l'aide maximale s'élève à 15.
Intensité maximale des aides: Conformément aux normes de l'UE(complément de programmation relevant du DOCUP de l'objectif 5B- programme de phasing out) l'aide maximale s'élève à 15.
Les recommandations relevant du pacte de stabilité et de croissance seront examinées et adoptées lors du
Belgocontrol est une entreprise publique autonome relevant du ministre qui a les transports dans ses attributions.
Cet ensemble de mesures couvre toute la gamme de l'aide extérieure relevant du budget de l'UE. Il comprend.
Le document présenté se rapporte à différents modèles de moteurs électriques relevant du n° 8501, utilisés dans la fabrication de machines à laver du n° 8450.
Le juriste chargé des matières relevant du service Formation
L'engagement de personnel contractuel pour exercer une activité relevant du personnel statutaire ne peut jamais excéder le délai de vingt quatre mois.
Produits relevant du régime spécial d'encouragement à la protection de l'environnement article 8 paragraphe 3.
les organismes d'intérêt public relevant du Comité de Secteur XVII;
optimiser la mise en œuvre des activités relevant du 7ème programme‑cadre.
Les Parties peuvent se consulter, en tant que de besoin, sur les actions en justice et procédures relevant du présent article.
de la fourniture de prestations à des tiers relevant du fonctionnement habituel de la province, et.
En outre sont créées pour exercer la direction des dix établissements scientifiques fédéraux relevant du Service public fédéral de programmation Politique scientifique.
à d'autres dispositions financières relevant du règlement relatif au MIE.
Réforme des carrières- Application de certaines mesures transitoires aux programmeurs et secrétaires de direction relevant du niveau 2+.
Jusqu'au 21 avril 2019, les documents relevant de la Directive 89/686/CEE seront progressivement remplacés par les documents relevant du Règlement(UE) N° 2016/425.
programmes relatifs à la coopération relevant du présent accord.