Voorbeelden van het gebruik van Rempli la condition in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Medicine
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Colloquial
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Official
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Remplissant les conditions visées à l'article 5;
doit remplir les conditions suivantes.
Frais d'enregistrement réduite possible si vous remplissez les conditions.
Ce bon vous sera envoyé par mail si vous remplissez les conditions.
Pour être recevable, l'interpellation introduite, doit remplir les conditions suivantes.
Réfugié", toute personne remplissant les conditions visées à l'article 1A de la convention de Genève;
Remplir les conditions énoncées à l'article 23,
Un"réfugié" est toute personne remplissant les conditions visées à l'article 1A de la convention de Genève.
plusieurs nouveaux membres remplissant les conditions visées au premier paragraphe de l'article 5.
Et le nouveau règlement de pension remplissant les conditions de la convention collective de travail du 5 juillet 2002.
L'association remplit les conditions relatives à l'intérêt collectif posées par la Cour.
Soient obtenues dans un établissement remplissant les conditions générales de la directive 71/118/CEE
Qui remplit les conditions visées à l'article 1er,§§ 1er et 2, du décret, telles que précisées à l'article 3;
Sous réserve que le demandeur remplisse les conditions des autorisations de mise sur le marché.
Si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt conformément à l'article 27;
Remplir les conditions déterminées par l'article 7, les conditions de diplômes et d'aptitudes exceptées;
Si vous remplissez les conditions pour être accrédité,
Cette aide sera gratuite dès lors qu'au plan interne le créancier d'aliments remplit les conditions requises pour obtenir l'aide judiciaire art. 42§ 4.