Voorbeelden van het gebruik van Tabac brut in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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de l'annexe vers les modalités d'application prévues en ce qui concerne le tabac brut, un certain nombre d'articles
La politique agricole commune soutient la production de feuilles de tabac brutes dans l'Union européenne.
Il s'agit en particulier de l'importation de tabacs bruts ac compagnés d'un certificat d'authenticité 5.
Les règlements adoptés sont appUcables jusqu'au 31 janvier 1975 et concernent les produits suivants: tabacs bruts(3), maïs(4)
Aucun droit de douane n'est appliqué à l'importation directe dans les îles Canaries de tabacs bruts et semi élaborés relevant respectivement.
BAR_ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac En ce qui concerne les tabacs bruts ou non fabriqués, voir les notes explicatives du SH, no 2401, chiffre 1.
produits transformés à base de fruits et légumes, tabacs bruts, maïs l.
le café soluble et les tabacs bruts, ainsi que les ananas, sous réserve d'une modification de la distribution du contingent des ananas en tranches.
territoires ne sont pas bénéficiaires du système de préférences généralisées pour les tabacs bruts.
Partie XIV: Tabac brut.
Comité consultatif du tabac brut.
Tabac brut non écoté.
OCM dans le secteur du tabac brut.
Le tabac brut, annexe I, partie XIV;
Les nouvelles dispositions applicables au tabac brut.
Tabac brut• prix d'orientation(*)• primes.
Organisation commune de marché dans le secteur du tabac brut.
Organisation commune de marché dans le secteur du tabac brut AGR-MAI.
Production, importations et exportations de tabac brut en milliers de tonnes.
Rapport final du conseiller auditeur dans l'affaire COMP/38.281/B.2- Tabac brut- Italie.