Exemples d'utilisation de Demande initiale en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
Cet exemple est hors champ de la question soumise à la Grande Chambre qui ne se pose que lorsque la demande initiale est rédigée dans une langue officielle.
Quelle que soit la complexité de la demande initiale pour ajouter le support pour le WEF d'ajouter trois petites JAR-file et déterminer quels événements système pour le transformer en un format standard.
En vertu de l'article 76(1), la nouvelle demande est considérée comme déposée à la date de dépôt de la demande initiale et bénéficie du droit de priorité.
Après un refus de la demande initiale, une demande révisée,
L'article 76(1), dernière phrase CBE dispose qu'une demande divisionnaire est"considérée comme déposée à la date de dépôt de la demande initiale et bénéficie du droit de priorité".
Il en résulte que, conformément à la règle 25(1) CBE, la demande initiale doit encore être en instance à la date de dépôt de la demande divisionnaire.
Tout autre État membre a le droit de se joindre à la demande[44] dans un délai de 15 jours ouvrables à compter de la date de réception de la copie de la demande initiale.
Dans une lettre du 14 décembre 1995 adressée à l'Office européen des brevets au sujet de la demande initiale, le requérant a écrit ce qui suit.
Deux(2) demandes de suivi de courrier électronique pour prendre votre enquête en ligne pour les non-répondeurs à la demande initiale.
Clarification selon laquelle une demande divisionnaire peut être déposée à la date à laquelle la demande initiale est retirée.
Elles ont présenté leur demande initiale à la Commission en mai
Donc, sa demande initiale de six membres de personnel temporaires était une demande qui méritait au moins toute notre considération et un dialogue sérieux.
étant donné que la demande initiale prévoyait déjà une conférence d'une journée.
En cas d'inobservation du délai prévu par l'art. 14, al. 2, de la convention sur le brevet européen, lorsque la demande initiale a été présentée en italien;
Les garanties de l'IEMP ayant fait l'objet d'une demande initiale moindre qu'escompté,
Cependant, votre demande initiale confirmée pour les ordres permanents de mes supérieurs, les Généraux Grant et Sherman.
La demande initiale de la Commission s'élevait à 70 milliards d'euros,
Leur demande initiale avant la fuite est dit l'annulation de la sortie de l'entrevue.
Par exemple, nous avons l'intention de supprimer vos coordonnées au-delà de deux ans après votre demande initiale, si nous ne vous répondons pas, à moins que vous ayez conclu un contrat avec nous entre-temps.
au plus tard un jour ouvrable à partir de la demande initiale de l'abonné.