PROGRAM DOCUMENTS in French translation

• documents du programme
• documentation du programme

Examples of using Program documents in English and their translations into French

By meeting the requirements of the certification program described in the protocol and other program documents, they can be certain that the BNQ will certify their products' conformity
En respectant les exigences du programme de certification décrites dans le protocole et les autres documents du programme, ils seront assurés de voir la conformité de leurs produits reconnue par le BNQ

A review of program documents(e.g., Quarterly Reports,
L'examen de la documentation du programme(rapports trimestriels

According to program documents, the original system was meeting 50% of BizPaL's mandate because it was only capable of serving start-ups,
Selon les documents du programme, le système initial ne remplissait que la moitié du mandat de PerLE, car il ne desservait que les entreprises en démarrage,

SMT program documents indicate that a scale-up chemical processing facility is critical to supporting program objectives, particularly under Thrust 1 technology platform development.
Les documents du programme TMS indiquent qu'une installation de mise à l'échelle pour le traitement de produits chimiques est essentielle à l'atteinte des objectifs du programme, et plus précisément pour l'Axe 1 élaboration d'une plateforme pour la technologie.

Review of program documents, annual reports prepared by the recipient organizations,
Examen des documents du programme, des rapports annuels préparés par les organismes bénéficiaires,

Based on the review of program documents and the AMI database,
Selon l'examen des documents du programme et de la base de données AMI,

Program documents, relevant literature 30, and consultations with program
Les documents du programme, la documentation pertinente Note de bas de page 30

illustrates the circumstance, based on evidence from interviews, the database review, and program documents.
de l'examen de la base de données et des documents du programme, le cas de l'Initiative de foresterie autochtone(IFA) illustre ces circonstances.

In some cases these documents are intended to take the place of licensee program documents in order to improve the level of regulatory consistency among licensed facilities
D'autres remplaceront les documents de programme des titulaires de permis, afin de rendre plus cohérent le régime de réglementation des installations autorisées et de simplifier le

Project Appraisal Documents, and Program documents may be made publicly available before the Board has considered them provided that the client has given its written consent(e.g., during negotiations) to such early disclosure.
les documents d'évaluation des projets et les documents sur les programmes peuvent être diffusés avant leur examen par le Conseil si le pays membre concerné donne son accord par écrit durant les négociations par exemple.

report acres and view their program documents, such as renewals,
déclarer des superficies et consulter leurs documents de programme, comme les avis de renouvellement,

have submitted National Program Documents(NPD) to UNREDD
ont présenté des documents pour le programme national(NPD) à l'ONU-REDD

of these inspections and tests and confirmed that the programs were implemented in accordance with regulatory requirements outlined in the stations' LCHs and NPP program documents.
les programmes avaient été mis en œuvre conformément aux exigences réglementaires énoncées dans les manuels des conditions de permis(MCP) et les documents sur les programmes des centrales nucléaires.

request program documents, and submit their experience hours, all online.
de demander les documents du programme et de soumettre leurs heures d'expérience, tout cela, en ligne.

Program documents reveal that following the development of the 2003-2008 strategic plan,
La documentation du programme révèle qu'à la suite de l'élaboration du plan stratégique de 2003-2008,

practices for managing and controlling its integrity management program documents that address many of the OPR requirements.
de pratiques de contrôle documentaire pour la gestion et le contrôle des documents du programme de gestion de l'intégrité et que ces éléments étaient conformes à un grand nombre d'exigences du RPT.

is also found in documentation such as the Comprehensive Preliminary Decommissioning Plan(CPDP), Waste Management Program documents and Annual Safety Reports submitted by CNL.
des renseignements détaillés sur les déchets sont également fournis dans des sources telles que le Plan préliminaire complet de déclassement(PPCD), les documents du programme de gestion des déchets et les rapports annuels de sûreté soumis par les LNC.

multiple sources of data, such as program documents and project databases,
s'appuyant sur de multiples sources de données, telles que des documents de programmes et des bases de données de projets,

if fishery changes occur and the observer program documents by-catch of seabirds from the CCAMLR Convention Area, that such information be provided to WG-IMAF.
soit communiqué au WG-IMAF, de même que les documents sur le programme d'observation de la capture accidentelle d'oiseaux de mer de la zone de la Convention de la CCAMLR.

case study informants, and from the review of program documents and secondary data.
des principaux répondants des études de cas et de l'examen des documents de programme et des données secondaires.