WHICH DOES NOT INCLUDE in French translation

• qui ne comprend pas
• qui n'inclut pas
• qui ne prévoit pas
• qui ne comporte pas
• laquelle ne mentionne pas
• qui ne comprennent pas
• qui n' inclut pas
• qui ne contient pas
• qui ne couvrirait pas

Examples of using Which does not include in English and their translations into French

the preliminary figure for 1998, which does not include the contributions of UNICEF
le chiffre préliminaire pour 1998, qui n'inclut pas les contributions de l'UNICEF

i.e. more than 70% of non-staff budget, which does not include staff salaries.
des dépenses autres que les dépenses de personnel, qui ne comprend pas les traitements.

As regards the first information report, it is limited to the crimes listed in schedule 1 of the State Cases Act of 1992, which does not include enforced disappearance and torture.
Quant au premier rapport d'information, cette procédure ne s'applique qu'aux infractions énumérées à l'annexe 1 de la loi de 1992 sur les affaires dans lesquelles l'État est partie, laquelle ne mentionne pas les disparitions forcées ni la torture.

in the 2016‑17 Main Estimates, which does not include programs that sunsetted in 2015-16 that have not been officially renewed in 2016-17.
dans le Budget principal des dépenses 2016-2017, ce qui n'inclut pas les programmes venant à échéance en 2015-2016 qui n'ont pas été officiellement renouvelés en 2016-2017.

to a group of countries which does not include substantially all aid recipient countries.
dans un groupe de pays qui ne comprend pas la quasi-totalité des pays bénéficiaires de l'aide.

The time pattern of the user's benefit should only be affected by factors that impact on the physical usage of the asset, which does not include inflation.
L'échelonnement dans le temps des avantages pour l'utilisateur ne devrait être affecté que par les facteurs qui ont une incidence sur l'usage matériel de l'actif, qui ne comprennent pas l'inflation.

as the best option is to choose an ice cream, which does not include fats in its composition.
la meilleure option est de choisir une crème glacée, qui ne comprend pas les graisses dans sa composition.

Although this number(which does not include microbial species)
Bien que ce nombre(qui n'inclut pas les espèces microbiennes)

DONOR CONTRIBUTIONS(in Swiss francs) This schedule is prepared in accordance with the requirements of donor reporting under UNSAS which does not include expenditure accruals.
Ce calendrier est établi en conformité avec les exigences en matière de communication de rapports aux donateurs selon les normes UNSAS qui ne comprennent pas les comptes de régularisation.

in particular, the role of the Agency which does not include regulation or inspection as well as the Agency's governance arrangements.
généralement considéré comme faible, notamment en raison du rôle de l'Agence(qui n'inclut pas la réglementation ni l'inspection) et de ses dispositions en matière de gouvernance.

Income 2011 Expenditure 2011 Fund code This schedule is prepared in accordance with the requirements of donor reporting under UNSAS which does not include expenditure accruals.
Recettes 2011 Dépenses 2011 Code du fonds Ce calendrier est établi en conformité avec les exigences en matière de communication de rapports aux donateurs selon les normes UNSAS qui ne comprennent pas les comptes de régularisation.

Niger has a draft mine action plan for the 2004-2006 period, which does not include demining objectives yet
Le Niger a établi un projet de plan d'action antimine pour la période 2004-2006 qui ne mentionne pas encore d'objectifs de déminage,

again that political instability in Africa- which does not include the whole of Africa- is among the factors that are to blame for Africa's underdevelopment.
l'instabilité politique en Afrique- qui ne concerne pas toute l'Afrique- est l'un des facteurs qui sont responsables de son sous-développement.

You agree that if you subscribe for Internet Services, which does not include the use of Static IP Addresses,
Vous convenez que si vous souscrivez aux services d'Internet, lesquels ne comprennent pas l'utilisation des adresses de traitement de l'information statique,,

Under the terms of the agreement, which does not include any debt forgiveness,
Aux termes de cet accord, qui ne prévoit aucune remise de dette,

After the spill, the event organizer provided the City with the 2009 Certificate of Insurance for the ride operator which does not include the City as the named insured
Après le déversement, l'organisateur de l'événement a fourni à la Ville le certificat d'assurance 2009 de l'organisateur de tours d'hélicoptères qui ne précisait pas la Ville comme partie assurée

As regards the first information report, it is limited to the crimes listed in schedule 1 of the State Cases Act of 1992, which does not include enforced disappearance and torture.
Quant au dépôt de premier rapport d'information, il s'agit d'une procédure exclusivement applicable aux infractions énumérées à l'annexe 1 de la loi de 1992 sur les affaires dans lesquelles l'État est partie, parmi lesquelles ne figurent pas la disparition forcée, ni la torture.

Article 218 of the Law on Criminal Procedure specifies which personal data are required from a person charged, which does not include information on his/her political leanings.
L'article 218 de la loi relative à la procédure pénale précise le genre de renseignements personnels que doit fournir une personne inculpée, lesquels ne comportent pas d'informations sur ses tendances politiques.

Furthermore, in 1998, the MOE issued a circular which listed acceptable disciplinary methods that could be employed by teachers to discipline their students, which does not include corporal punishment MOE 1998.
En outre, le Ministère de l'éducation a publié en 1998 une circulaire énumérant les méthodes que les enseignants peuvent employer pour discipliner leurs élèves, dont les châtiments corporels exclus.

the total detainee population of the 19 central prisons(which does not include detainees in communal cachots
le nombre de personnes détenues dans les 19 prisons centrales(nombre qui ne comprend pas les personnes détenues dans les cachots des communes