WHICH WAS BASED in French translation

• qui était fondé
• qui repose
• qui était basé
• qui se fondait
• qui s'appuie
• qui s'inspire
• qui reposait
• qui est fondée
• qui est fondé
• qui était fondée
• qui était basée
• qui se fonde
• qui est basé
• qui est basée
• qui s'appuyait
• qui s'inspirait

Examples of using Which was based in English and their translations into French

Two prohibitions were nonetheless included in the government's proposed bill, which was based on experiences elsewhere in Scandinavia.
Deux interdictions furent toutefois énoncées dans le projet de loi du gouvernement qui s'inspirait de l'expérience des autres pays scandinaves.

as does his coinage, which was based on Carolingian examples.
tout comme ses monnaies qui sont basées sur des modèles carolingiens.

The German forces of the 98th Regiment of the first Alpine Division which was based in Ioannina, Nazi occupied Greece were passing through Albania to regroup with the main forces in Greece.
Les forces allemandes du 98e régiment de la première division alpine, qui était basées à Ioannina en Grèce occupée transitent par l'Albanie.

The subcommittee was guided in this task by the work of the Committee, which was based on a paper prepared by David Spencer.
Le sous-comité s'est inspiré dans cette tâche des travaux du Comité, qui reposaient sur une note établie par M. David Spencer.

The National Elections Commission lowered the initial estimate of 8.5 million eligible voters, which was based on the 1980 census and was considered inaccurate.
La Commission électorale nationale a abaissé ses projections initiales concernant les personnes habilitées à voter(8,5 millions), qui étaient fondées sur le recensement de 1980 et étaient jugées inexactes.

The Kenyan National Data Forum, which was based on the principles of the ADC;
Iii Le Forum national des données du Kenya, qui s'est basé sur les principes du CDA;

The delegation of Austria introduced draft decision III/1 on the review of the implementation of the Convention, which was based on information provided by Parties.
La délégation autrichienne a présenté le projet de décision III/1 relatif à l'examen de l'application de la Convention, qui avait été établi d'après les renseignements communiqués par les Parties.

It was one of the main backers of the International Renewable Energy Agency, which was based in Abu Dhabi.
C'est aussi un des principaux bailleurs de fonds de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables, dont le siège est à Abou Dhabi.

We then moved to a second stage of consultations, which was based on geographic groups.
Nous avons ensuite entamé une deuxième phase de consultations, qui se base sur les groupes géographiques.

The study applied the method proposed by Barget(2001), which was based on Stritt& Voillat 1998.
Cette étude a mis en œuvre la méthode proposée par Barget(2001), laquelle était basée sur les travaux de Stritt et Voillat 1998.

said that the applicable law in Yemen was the civil law, which was based on religious considerations.
la loi appliquée au Yémen est la loi civile, qui se base sur des considérations religieuses.

In 1988, the Supreme Court ruled this arrangement, which was based on the Civil Code,
En 1988, la Cour suprême a jugé cet arrangement, qui était fondé sur le Code civil,

Paragraph 3(d), which was based on article 46, paragraph 4, of the UNCITRAL Model Procurement Law, had been added
L'alinéa d du paragraphe 3, qui était fondé sur le paragraphe 4 de l'article 46 de la Loi type de la CNUDCI sur la passation des marchés,

Guideline 4.3.7, which was based on the principle of mutual consent,
La directive 4.3.7, qui repose sur le principe du consentement mutuel,

The General Electric program, which was based at Evendale, Ohio,
Le programme de General Electric, proposé le 28 août 1951, qui était basé à Evendale dans l'Ohio,

This text, which was based on paragraph 1
Ce texte, qui était fondé sur le paragraphe 1

an assumption which was based on the fact that the monthly carload data(which was available)
hypothèse qui repose sur le fait que les données mensuelles sur les wagons complets(qui étaient disponibles)

The Government adopted the National Action Plan for Employment 2005 to 2008, which was based on the Employment Guidelines related to gender equality of the European Union for Member States Employment Guideline 6.
Le gouvernement a adopté le Plan d'action national 20052008 pour l'emploi, qui était basé sur les lignes directrices en matière d'emploi pour l'égalité entre les sexes à mettre en œuvre par les États membres de l'Union européenne ligne directrice 6.

CNSC staff provided more details about the model, which was based on a 2006 soil profile with the purpose of investigating latent effects of contamination in groundwater and to verify if contamination was a legacy issue.
Le personnel de la CCSN a présenté des détails supplémentaires sur le modèle, qui se fondait sur un profil pédologique de 2006 visant à étudier les effets latents de la contamination des eaux souterraines et à vérifier si la contamination constituait un problème pour les générations futures.

Under guideline 4.3.8, which was based on the principle of mutual consent,
Aux termes de la directive 4.3.8, qui repose sur le principe du consentement mutuel,