Examples of using De document de base in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Par ailleurs, l'OSCE utilise régulièrement l'Étude de la CEE sur la situation économique de l'Europe qui est largement diffusée à la session annuelle du Conseil de l'OSCE et sert de document de base pour les débats qui ont lieu dans le cadre de son forum économique.
Il a cependant été décidé que, puisque le Portugal avait déjà terminé la rédaction de son document de base élargi, le présent rapport ne reprendrait pas les informations contenues dans ledit document. .
Cette étude sera reproduite par la CNUCED et servira de document de base pour la coopération technique dans de petits pays en développement comme la Jamaïque qui envisagent d'adopter une loi sur la concurrence.
servant de document de base pour les discussions.
pouvait servir de document de base aux décideurs chargés d'institutionnaliser un système de RRTP et de faire adhérer la Géorgie au Protocole.
Dans le rapport du Haut-Commissaire contenant un projet de document de base sur l'établissement d'un indice de l'égalité raciale est résumée une initiative importante menée sous l'égide du HCDH.
Il a servi de document de base à la Réunion d'experts sur le financement du commerce
Commentaires sur le projet de document de base élargi, fournis dans le cadre de la campagne nationale de collecte de données aux fins de l'établissement des rapports initiaux concernant l'application d'instruments relatifs aux droits de l'homme;
L'étude a également servi de document de base au neuvième Forum pour le développement de l'Afrique,
Le présent rapport, soumis conformément au paragraphe 29 de la résolution 2005/64 de la Commission des droits de l'homme, contient un projet de document de base sur la possibilité d'établir un indice de l'égalité raciale.
l'appui excellents qu'ils leur ont fourni dans la préparation de ce document de base.
Ayant constaté que le Gouvernement swazi n'avait pas encore présenté de document de base, le Comité appelle son attention sur les directives concernant l'établissement de ce document HRI/CORE/1.
Il a recommandé que le rapport de situation soit présenté sous forme finale en temps opportun pour pouvoir servir de document de base pour l'étude des possibilités d'adopter de nouveaux règlements à la prochaine Conférence EFV.
Le Comité invite l'État partie à présenter une version actualisée de son document de base commun, conformément aux directives harmonisées pour l'établissement de rapports au titre des instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme.
remercie le Gouvernement marocain de son rapport(CCPR/C/76/Add.3 et Add.4) et de son document de base HRI/CORE/1/Add.23.
Le présent rapport est, avec le quatrième rapport présenté au titre de la Convention relative aux droits de l'enfant, le premier soumis par l'Australie au Comité des droits de l'enfant en complément de son document de base commun.
compte tenu du fait qu'il n'a pas soumis de document de base.
rejeté cette recommandation et le Président a donc confirmé que le tableau II servirait de document de base pour l'examen auquel le Comité de coordination procéderait à la trentième session pour établir l'état d'exécution des accords antérieurs.
Le rapport a pour vocation essentielle de servir de point de départ et de document de base pour les analyses, les débats
à atténuer les changements climatiques dans certains pays en transition de la région de la CEE, rapport qui servirait de document de base pour la Conférence.