Examples of using Document constitue in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Le document constitue une mise à jour contenant une analyse des politiques
The report serves as an update, providing analysis of relevant policyChaque document constitue une annexe distincte
Each document shall constitute a separate annexCe document constitue une étape importante vers l'identification des paramètres
This paper represents a significant step forward in identifying which parametersCe document constitue, dans une vaste mesure, l'adoption par la CCSN des principes énoncés dans le document NS R-1 de l'AIEA intitulé.
To a large degree, RD-337 represents the CNSC's adoption of the tenets in IAEA document Safety of Nuclear Plants.De l'avis de sa délégation, ce document constitue un cadre pour les personnes,
In his delegation's view, that document established a framework for individuals,Mais pour le Comité, ce document constitue le deuxième rapport périodique de Chypre
For the Committee, however, that document was deemed to Ce document constitue un dossier interactif de la troisième réunion plénière de l'Alliance mondiale pour la génomique et la santé.
This document serves as an interactive record of the third plenary meeting of the Global Alliance for Genomics and Health.Ce document constitue la première des deux étapes d'une démarche visant à répondre à l'engagement pris de tester,
This document is the first stage of a 2 stage approach to meeting the commitment made to pilot,Le présent document constitue la réponse de la direction du Conseil de recherches en sciences naturelles
Ce document constitue le 3ème cahier de capitalisation réalisé dans le cadre du Programme AICHA- Appui aux Initiatives des Com- munes pour l'Hydraulique et l'Assainissement mis en œuvre en Mauritanie par le Gret et Tenmiya.
This document is the third booklet on the lessons learned from the AICHA p r o g r a m m e(Support to local municipalities' initiatives for hydraulic and sanitation), implemented by Gret and Tenmiya in Mauritania.Ce document constitue un cadre général
Ce document constitue le premier rapport que la Belgique présente au Comité des droits de l'enfant au sujet du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés.
This document is the first report to Le présent document constitue une première tentative du Secrétariat de se conformer à une demande en ce sens faite par la Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée à sa deuxième session.
This document constitutes a first attempt by the Secretariat to comply with a request made by the Conference of Parties to the United Nations Convention against Transnational Organized Crime at its second session.Ce document constitue une étape très importante dans le processus de renforcement
That Document represents an important landmark in the process of strengtheningLe présent document constitue l'une des cinq études de cas élaborées pour servir de documents de base à la réunion d'experts, afin de contribuer au débat sur le renforcement de la compétitivité grâce aux investissements directs à l'étranger.
This paper is one of five case studies prepared as background documents for the Expert Meeting to facilitate discussions on enhancing enterprise competitiveness through OFDI.le présent document constitue, avant sa signature par l'acheteur,
schedule and proposal, this document constitutes, before signature by the purchaser,Le présent projet de document constitue une version abrégée et plus accessible du document WIPO/GRTKF/IC/17/INF/12 intitulé“Ressources génétiques:
This draft document is a shortened, more accessible version of Ce document constitue une analyse générale du processus législatif,
The concept paper provides a comprehensive analysis of the legislative process,Ma délégation partage l'avis exprimé par d'autres délégations, à savoir que ce document constitue un jalon important sur la voie des progrès accomplis dans l'organisation des activités de l'Assemblée générale comme du Secrétariat.
My delegation shares the view expressed by other delegations that the document represents a milestone on the road towards further improvements in the activities of both the General Assembly and the Secretariat.Le présent document constitue les Conditions Définitives relatives à l'émission des titres(les"Titres")
This document constitutes the Final Terms relating to the issue of the notes(the"Notes")
