Examples of using Documents obtenus in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les documents obtenus ont été reçus directement de l'ambassade d'Érythrée à Nairobi, y compris des
du stockage ou de l'utilisation de documents obtenus par des moyens électroniques.
Les documents obtenus dans le cadre des opérations d'enquête et de renseignement peuvent être admis en tant qu'éléments de preuve à condition qu'ils
Dans un autre cas, les documents obtenus par le Bureau ont montré que le même bataillon n'utilisait que 20% de ses véhicules en état de marche,
Des documents obtenus par le New York Times révèlent que le Canada a fait pression sur son voisin américain
Au vu des documents obtenus, le Groupe peut cependant confirmer que l'Office des forêts semble avoir mené des consultations
déclarations et documents obtenus durant les enquêtes préliminaires,
publiés en octobre et en décembre 1995(S/1995/864 et S/1995/1038), les documents obtenus en août ont montré que le programme d'armes chimiques était plus avancé
avait informé le Groupe d'experts que PLC appartenait à MM. Shaw et Urey, mais que des documents obtenus du Ministère du commerce indiquaient comme propriétaires de PLC deux autres sociétés,
Il ressort des documents obtenus par le Groupe de contrôle
des appels d'offres lancés sur CompraNet, des documents obtenus de l'IFAI et différentes publications scientifiques.
encore utilise des documents obtenus de la sorte;
notamment quant à l'orthographe exacte de leur nom au regard des documents obtenus du Gouvernement libérien:
Le Groupe d'experts a étudié cette information en même temps que d'autres documents obtenus de l'Autorité et d'autres sources,
Dans un autre cas, les documents obtenus par le Bureau ont montré que le même bataillon n'utilisait que 20% de ses véhicules en état de fonctionnement,
En définitive, la révélation des documents obtenus a révélé qu'un comité interministériel avait été chargé de coordonner la réponse des ministères à l'enquête,
y compris les documents obtenus aux fins des procédures de connaissance de la clientèle
le programme était donné dans les écoles publiques de Nouvelle-Galles du Sud comme le révèlent les documents obtenus en vertu des lois sur l'accès à l'information.
b un examen effectué en septembre 2005 des documents obtenus de la Division; et c les consultations du début 2006 avec les membres de la Division.
Des journalistes rappellent que, selon les documents obtenus, la GRC soutient