Examples of using Documents transmis in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les documents transmis sont alors stockés automatiquement dans le système BMS du courtier sans qu'il soit nécessaire d'intervenir manuellement.
Position TTI Sélectionne la position des informations TTI à imprimer sur les documents transmis.
s'engage également à modifier les documents transmis aux participants afin de préciser davantage la limite de ses obligations.
Les examens complémentaires et autres documents transmis par l'utilisateur au conseiller référent seront conservés pendant un(1)
Ce chiffre n'inclut pas les documents transmis par le Bureau tels que les notifications et les procédures de
L'UE a pris note d'un accord général dans les documents transmis par les Parties avant la session concernant trois ensembles de directives à définir, pour.
Le rapport annuel de la Fondation Carbonfund. org 2016 est disponible ici; les documents transmis pour l'exemption de l'impôt sur le revenu sont disponibles ici.
qu'il ne trouve pas de trace des documents transmis.
L'auditeur senior adresse ensuite le rapport finalisé au CIEP qui vérifie que les documents transmis sont complets
Réponse du doyen au sujet des décisions d'agrément, s'il ne s'agit pas d'un appel officiel 3.3 Documents transmis par le Bureau d'agrément au doyen Les documents transmis deviennent la propriété du destinataire
Le Groupe de travail était saisi des conclusions du groupe restreint chargé d'examiner les documents transmis par la Conférence européenne des Ministres des transports(CEMT)(TRANS/SC.1/WP.1/1997/13)
Après avoir mentionné quelques« pépites» contenues dans les documents transmis au journaliste, Me Chappuis conclut à l'évidence:« Ne pas acquitter Édouard Perrin, c'est dissuader un autre Édouard Perrin.
Le HCR a estimé, au vu des documents transmis et de la situation des droits de l'homme en République démocratique du Congo,
À ce sujet, le Groupe de travail a examiné deux documents transmis par le Gouvernement des ÉtatsUnis et portant sur les scellés détecteurs d'infraction(TRANS/WP.30/2003/13)
Nous recommandons également de porter attention aux documents transmis par le courtier, incluant les résumés de couverture ainsi que les polices d'assu- rance, et de bien en
La présente décision repose sur l'examen des documents transmis au surintendant le 19 mars 2013,
Tout comme à l'étape précédente, les documents transmis à l'arbitre par l'agent des prestations d'invalidité ne sont pas divulgués au demandeur.
Par conséquent, tous les documents transmis à la Ville par l'entrepreneur en rapport avec le présent contrat pourront être consultés par le public, à moins que la personne ayant transmis les documents demande que ses informations soient traitées de façon confidentielle.
Il ressort des documents transmis par la délégation guatémaltèque que l'enfant est souvent considéré comme un être immature et incapable du point
Tous les documents transmis sont examinés un par un par un modérateur du site,