Examples of using Mesures de traitement in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
les entreprises culturelles puissent tirer profit de ces mesures de traitement préférentiel.
conformément au paragraphe 2, les Parties peuvent préconiser des mesures de traitement, d'éducation, de postcure,
sur l'assurance maladie obligatoire, lesquelles prévoient, entre autres, des mesures de traitement et de réadaptation des personnes handicapées malades,
comme des mesures de traitement, d'éducation, de postcure,
à optimiser l'accès et le recours à une panoplie complète de mesures de traitement de la dépendance aux drogues,
qui sert à renseigner sur les mesures de traitement de données, et sur le Conseil pour la protection des données.
la réduction pouvant être atteinte avec des mesures de traitement plus poussées dans des stations d'épuration(sélectionnées)(par ex. ozonisation,
d'étendre les mesures de traitement aux personnes dont la langue maternelle n'est pas le suédois,
pendant toute la durée de la mise en œuvre de l'ensemble des mesures de traitement de l'enfant;
pendant toute la durée de la mise en œuvre de l'ensemble des mesures de traitement de l'enfant;
soumettre ces personnes à des mesures de traitement, d'éducation, de post-cure,
soumettre les délinquants toxicomanes à des mesures de traitement, d'éducation, de postcure,
les dispositions d'ordre pénal, à des mesures de traitement, d'éducation,
Aucune mesure de traitement n'est en vue.
Il est demandé à la Conseillère de mettre fin à la mesure de traitement en institution eu égard à l'intérêt supérieur du mineur délinquant
la Cour de cassation a relevé que la mesure de traitement était valablement fondée sur la loi
Mesures de traitement.
Mesures de traitement médical.
Vecteur de risques Description/Discussion Mesures de traitement.