Examples of using Objet spatial in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Il est suggéré de commencer par définir un objet spatial puis de définir une arme dans l'espace comme un objet spatial portant une arme de quelque type que ce soit.
Tout lancement d'un objet spatial devra être enregistré sans délai, et avec les précisions à convenir, auprès des Nations Unies
L'Etat sous 1'autorité duquel le lancement d'un objet spatial a été effectué, est responsable des dommages en résultant,
En particulier, la liste des renseignements sur les paramètres de l'orbite peut être complétée par des informations sur la trajectoire prévue du passage d'un objet spatial dans l'espace aérien au-dessus des territoires des Etats.
S'il décolle comme un objet spatial, le lancement et le vol dans l'espace extra-atmosphérique devraient tous deux être régis par le droit spatial;
Au 30 juin 2011 à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial appartenant à la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite terrestre au cours du mois écoulé.
Note: Le 28 mars 1999, une maquette en grandeur réelle d'un objet spatial a été lancée pour le compte de la société américaine Hughes par une fusée Zenit-3SL à partir d'une plate-forme flottante de lancement dans la zone équatoriale de l'océan Pacifique.
Au 30 septembre 2011, à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial appartenant à la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite terrestre au cours du mois écoulé.
impose à l'État demandeur l'obligation de prendre des précautions raisonnables en ce qui concerne les dommages causés par un objet spatial.
Au 31 juillet 2011, à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial appartenant à la Fédération de Russie n'avait cessé d'exister au cours du mois écoulé.
Le sous-registre onusien, qui contient des données sur les objets lancés dans l'espace extra-atmosphérique pour lesquels les Pays-Bas sont l'État sur le registre duquel un objet spatial est inscrit, conformément à l'article
Au 31 octobre 2006, à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial de la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite terrestre au cours du mois écoulé.
Le 31 mars 2008 à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial placé sur orbite terrestre et appartenant à la Fédération de Russie n'avait cessé d'exister en mars 2008.
Au 28 février 2010, à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial appartenant à la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite terrestre au cours du mois écoulé.
Au 30 novembre 2008 à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial appartenant à la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite terrestre au cours du mois écoulé.
Au 30 novembre 2005, à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial de la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite terrestre au cours du mois écoulé.
Au 31 décembre 2006, à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial de la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite terrestre au cours du mois écoulé.
Au 31 mars 2009, à minuit, heure de Moscou, aucun objet spatial appartenant à la Fédération de Russie n'avait quitté son orbite au cours du mois écoulé.
notamment l'obligation d'immatriculer un objet spatial auprès de l'ONU
Les participants à l'Atelier ont en outre estimé qu'il était nécessaire, en cas de transfert de propriété d'un objet spatial en orbite, que les États fournissent des informations sur les changements au niveau de l'exploitation de l'objet en question.