Examples of using Pourrait formuler in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
tenir compte des moyens par lesquels le Groupe de travail pourrait formuler des propositions concernant ces activités.
à de l'expertise nécessaire pour les construire en vue de déterminer les recommandations qu'elle pourrait formuler afin de limiter le risque de voir des terroristes d'Al-Qaida réaliser un attentat avec ce type d'armes.
autres besoins que le Comité consultatif pourrait formuler au cas où le Conseil de sécurité autoriserait la création d'une mission d'assistance en Afghanistan.
le Comité d'application pourrait formuler.
il est peut-être préférable d'attirer un État partie qui pourrait formuler une réserve plutôt que faire en sorte que cet État ne
celle-ci pourrait être d'intérêt général, elle pourrait formuler une réponse officielle
ses groupes d'experts et à suivre toute autre recommandation que le Comité pourrait formuler pour empêcher l'UNITA d'écouler sa production de diamants par les canaux officiels angolais.
principes de fonctionnement de cette réserve et conclu que le Secrétaire général pourrait formuler et soumettre à l'approbation de l'Assemblée générale, lors de sa quarante-quatrième session, un ensemble de procédures qui régiraient le fonctionnement d'une telle réserve, en proposant les modifications à apporter en conséquence au Règlement financier et aux règles de gestion financière de l'ONU par 30.
La recommandation du Comité consultatif ne préjuge pas de toute recommandation que celui-ci pourrait formuler, ou de toute décision que l'Assemblée générale pourrait adopter au sujet de questions budgétaires et administratives liées à la Mission,
On a aussi fait observer que ce projet de directive ne paraissait pas être conforme avec la Convention de Vienne, dans la mesure où il limitait l'acceptation tacite d'une réserve à la période de douze mois suivant la notification de la réserve, sans prendre en considération le fait qu'un État pourrait formuler une objection à la réserve au moment de l'expression de son consentement à être lié par le traité,
en tenant compte de manière appropriée des observations que fera le Secrétaire général à ce sujet ainsi que celles que pourrait formuler le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires.
À fixer un délai durant lequel les organisations peuvent formuler des objections aux réserves;
Les Parties peuvent formuler plusieurs réserves dans un seul instrument.
Pourra formuler d'autres observations en temps voulu.
Sachez que vous pouvez formuler une question avec maximum 7 réponses différentes.
Le Comité peut formuler toute recommandation afférente à ses missions et attributions.
Toute personne peut formuler une demande d'admission dans un établissement confessionnel.
Le Programme CRM“Readiness” peut formuler des recommandations dans les domaines suivants.
Vous pouvez formuler une nouvelle prise de position commune si vous le souhaitez.
Le Contrôleur de données peut formuler des objections raisonnables et pertinentes contre de tels changements.