PROGRAMME D'ORDINATEUR in English translation

• computer program
• computer programs

Examples of using Programme d'ordinateur in French and their translations into English

les droits ne devraient pas prendre fin dans les 50 ans à compter de la fin de l'année civile durant laquelle le programme d'ordinateur a été publié.
program developed by it, the rights should not end before 50 years from the end of the calendar year in which the computer program was published.

L'appréciation du temps à attribuer à un événement particulier survenu dans le cours de l'exécution d'un grand projet est un exercice très complexe, qui exigerait sans doute normalement l'utilisation d'un programme d'ordinateur grâce auquel on puisse comparer le déroulement effectif des travaux au programme établi sur la base du contrat.
The assessment of the time to be allocated to a specific event occurring in the course of a large project is a very complex exercise. One would normally expect it to be done by the use of a computer programme. This would ususally compare the actual development of the works with the contract based programme..

Une objection peut donc être soulevée de la même manière que dans le23 cas de la revendication 2.24 25 La revendication 4 vise encore une fois un programme d'ordinateur stocké sur un26 support physique,
Claim 4 is again directed to a computer program on a physical medium, but recites additional features allowing the user to embed

Une interface graphique générée par un programme d'ordinateur pour faciliter38 la commande de dispositifs de réseau,
A graphical user interface generated by a computer program for facilitating the control of devices located on a network,

notamment un programme d'ordinateur au sens du paragraphe 342.1(2),
including a computer program as defined in subsection 342.1(2),

Les œuvres littéraires et artistiques, ainsi que les programmes d'ordinateurs par le droit d'auteur.
Literary works, art and computer programs are protected by copyrights.

Les programmes d'ordinateur entrent dans cette catégorie.
Computer programmes fall into this category.

les virus installés avec des programmes d'ordinateur dissimulés dans des pourriels
viruses installed with computer programs, hidden in spam messages

Terminal de clientèle est un programme d'ordinateur, installé sur l'ordinateur du trader
Client terminal, which is a computer program, installed on a trader's computer

La LCAP interdit la collecte d'adresses électroniques en utilisant des programmes d'ordinateur ou d'utiliser de telles adresses, sans permission,
CASL prohibits the collection of electronic addresses through the use of computer programs or the use of such addresses,

réputée avoir installé un programme d'ordinateur, déclenche l'envoi d'un message électronique à partir de l'ordinateur.
having so installed a computer program, causes an electronic message to be sent from the computer..

Comprise littéralement, cette métaphore suggère l'existence d'un programme semblable à un programme d'ordinateur, inscrit dans la séquence des bases nucléotidiques des ADN.
Interpreted literally, this metaphor suggests the existence of a programme similar to a computer programme, written in the nucleotide base sequence of the DNA.

Le client prend les mesures nécessaires pour protéger les programmes d'ordinateur, les résultats des travaux et la documentation contre des accès involontaires ou des utilisations abusives de personnes non-autorisées.
The customer shall take essential precautions to protect against the undesired access or misuse of computer programs, work results and documentation by an unauthorised party.

Cela pourrait se faire en resserrant les définitions de trois termes: programme d'ordinateur, message électronique commercial
This can be accomplished by narrowing the definitions of three terms: computer program, commercial electronic message,

Selon l'article 10.1"Les programmes d'ordinateur, qu'ils soient exprimés en code source
Computer programs, whether in source or object code, shall be protected as

Cependant, les dispositions sur les programmes d'ordinateur de la LCAP vont au-delà des logiciels malveillants et peuvent affecter les installations routines des programmes d'ordinateur à des fins inoffensives.
However, the computer program provisions in CASL go beyond malicious software and have the potential of affecting routine computer program installations for innocuous purposes.

Les découvertes, les méthodes mathématiques, les programmes d'ordinateurs et les méthodes commerciales en tant que telles ne sont pas considérés comme des inventions.
Discoveries, mathematical methods, computer programs and business methods as such are not regarded as inventions.

Reprogrammation du matériel radio pour exploiter des bandes du service radioamateur, si cette reprogrammation peut être faite à l'aide d'un programme d'ordinateur; Note.
Re-programming of radio equipment to operate in the Amateur Bands if this can be done by a computer program.

Les programmes d'ordinateur, les sites web, les animations Flash, peuvent être protégés par un droit d'auteur.
Computer programs, websites and Flash animations can be protected by copyright.

Les dispositions de la Loi canadienne anti-pourriel(LCAP) relatives aux programmes d'ordinateur sont entrées en vigueur le 15 janvier 2015.
The computer program provisions in Canada's anti-spam law(known as"CASL") came into force on January 15, 2015.