Examples of using Question traitée in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
le juge l'ait entendu sur la question traitée en son absence.
des lignes on trouve des informations concernant la question traitée dans cette colonne, pour la ou les matières,
on trouve des informations concernant la question traitée dans cette colonne, pour la ou les matières de cette ligne.
l'un de ces exemples illustrant la question traitée par le libellé actuel de la recommandation 245.
recommandations a déclaré que, malgré la complexité de la question traitée, la réunion avait abouti à des résultats inespérés.
Une autre question traitée par le Groupe de travail qui est importante s'agissant de remédier à une multitude de problèmes rencontrés par les personnes d'ascendance africaine est l'accès de ces dernières à l'éducation.
Le rôle qui incombe à l'Assemblée en cas d'absence de coopération avec la Cour est une question traitée à la Neuvième partie qui n'a pas à être débattue par la Commission à ce stade.
Des sélections de films non montés illustrant une question traitée par l'Organisation offertes avant l'ouverture d'une grande conférence internationale relèvent de cette catégorie;"L'ONU en action"
Le représentant de la Chine a déclaré que, vu son caractère délicat, la question traitée au paragraphe 4 devait être abordée avec prudence
Autre question traitée au cours de cette période biennale, la formulation de nouvelles orientations sur la mesure de
une transaction a un caractère commercial ou non, une question traitée au paragraphe 2 du projet d'article 2.
des risques liés à chaque question traitée, plutôt qu'être considérées uniquement comme un outil de persuasion.
Mme SKOVBY(Danemark) pense que les instruments internationaux mentionnés par l'observateur du PNUE n'ont qu'un rapport limité avec la question traitée par l'article 9.
À la mort de la personne qui a pris soin d'eux ils peuvent toutefois échapper à la misère grâce à ces legs, question traitée aux articles 315
Un indique une performance faible ou moyenne sur l'axe horizontal pour ce qui concerne des mesures pour lesquelles des fonds sont alloués à la question traitée ou pour lesquelles il existe une politique ou une loi en cours d'élaboration
La question traitée dans l'Observation générale No 24(52)(réserves au Pacte)
La Commission souhaitera peut-être noter que le commentaire relatif à la question traitée dans la recommandation 86,
le Département a porté la question traitée dans la recommandation 16 à l'attention des membres du groupe de travail interdépartemental sur les ONG,
Toutefois, la question traitée au paragraphe 10,
On a aussi suggéré que la même règle s'applique aux avis contenant des descriptions erronées des biens grevés, question traitée dans la recommandation Y. Selon une autre suggestion, la recommandation Y pourrait faire référence aux descriptions des biens grevés qui ne remplissaient pas les conditions de la recommandations 63.