Voorbeelden van het gebruik van Avis rendu in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
A défaut d'avis rendu dans le délai visé à l'alinéa précédent,
du marché viti-vinicole pour laquelle existent une proposition et un avis rendu sur la base du rapport de M. Fantuzzi,
Dans son avis rendu le 29 mars 2006,
Si un avis rendu par le CSTEP indique
Il est soumis à l'approbation du Ministre ayant les Centres psycho-médico-sociaux dans ses compétences, après avis rendu par l'administration générale de l'Enseignement
Vu la délibération du Gouvernement du 11 juillet 2002 sur la demande d'avis à donner par le Consul d'Etat dans un délai ne dépassant pas un mois ou, à défaut d'avis rendu dans ledit délai, dans un délai ne dépassant pas trois jours;
La Commission de la protection de la vie privée a estimé, dans son avis rendu sur une première version du présent projet d'arrêté,
Considérant que la Ville de Bruxelles, dans son avis rendu lors de l'élaboration du PRAS,
Cependant, dans son avis rendu le 12 novembre 2001, la Commission de la protection de la vie privée estime que seule la mission relative à la perception,
Liste des avis rendus par le Comité des régions.
AVIS RENDUS PAR LE COMITE DES REGIONS saisine par le Conseil.
Les avis rendus par l'organe de contrôle à destination des ministres compétents,
Les décisions définitives consécutives aux avis rendus par les commissions et chambres de recours;
Parmi les avis rendus par le Comité des Régions en 1994,
Cette évaluation ne saurait porter sur les décisions individuelles et les avis rendus en application de la loi sur les étrangers
Dans le cadre de ses travaux, le Conseil a tenu compte des avis rendus par le Comité de l'emploi
Le rapport contient notamment tous les avis rendus conformément au 2° du présent article
Les propositions de la Commission visant à mettre fin à ces interdictions sont fondées sur les avis rendus par les comités scientifiques compétents.
D'après les avis rendus par notre commission, une difficulté d'accès des femmes au marché du travail et leur faible participation
Il aimerait également pouvoir prendre connaissance des avis rendus par le CCCA lors des réunions de quartier