Voorbeelden van het gebruik van Chapitres ier in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
prescriptions énoncées à l'annexe B chapitres Ier, II, V
Les produits qui ne satisfont pas aux normes indiquées à l'annexe C chapitres Ier et II ou à fixer en application de l'article 8 ne puissent faire l'objet d'échanges
aux chapitres V et VI du titre VII et aux chapitres Ier et II du titre IX du Code pénal;
par un centre de standardisation du lait remplissant les conditions prévues à l'annexe B chapitres Ier, II, IV et VI.
négoces dans le cadre des chapitres Ier et II du Titre II de la loi-programme PME.
Seules les substances énumérées aux chapitres Ier, III, IV
Dans l'article 214 du même Code, les mots"aux quatre chapitres qui précèdent" sont remplacés par les mots"aux chapitres Ier à IV du présent titre". Art.
notamment les chapitres Ier, III, XII à XIV inclus,
à l'article 12,§ 1er, est joint l'engagement du demandeur de remplir les obligations fixées aux chapitres Ier à V du présent titre.
des prémélanges d'additifs visés à l'annexe respectivement sous les chapitres Ier. 1. a
notamment les chapitres Ier, V, XI à XIV inclus,
Les chapitres Ier et V, ainsi que les articles 22,
Le présent arrêté et les chapitres Ier, II, XII à XIV inclus,
Les chapitres Ier, V et XI à XIV,
Les chapitres Ier, III et IV du Titre Ier du Livre II de l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés sont applicables aux associations sans but lucratif à l'exception de l'article 87 et moyennant les adaptations prévues par le présent titre.
Le présent arrêté et les chapitres Ier, VI à VIII compris,
Comme le chapitre III du projet comporte des"Dispositions communes aux chapitres Ier et II" et que ces deux chapitres sont à grouper en un seul(voir la première observation formulée ci-dessus),
du Titre X, chapitres Ier et II, et du Titre XI,
Les personnes visées à l'alinéa précédent ont uniquement accès aux condamnations pour une infraction aux chapitres Ier à IV du Titre III, aux chapitres III et IV du Titre IV et aux chapitres Ier et II du Titre IX du Livre II du Code pénal,
de documentation telles que visées aux chapitres Ier et II du titre III du présent décret,