Voorbeelden van het gebruik van Cotisations in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Cotisations sociales, impôts directs,
Cotisations obligatoires des assurés.
Exemption de l'obligation de verser des cotisations, article 6, paragraphe 2 8.
L'invitation à payer ces cotisations doit comporter au moins les informations suivantes.
En outre, contribution addi tionnelle égale à 20% du montant des cotisations.
Les pensions sont financées par les cotisations.
Mais en tant qu'entrepreneur indépendant, vous êtes également obligé de payer ces cotisations.
Les fonds proviennent de dons et les cotisations.
Les impôts sur le revenu et les cotisations sociales sont de nature à inciter les vendeurs à proposer à leurs clients la non facturation.
Prélèvement sur les cotisations des membres des groupements d'un pourcentage minimal de 2% de la valeur déclarée de la production, pourcentage qui atteint 15% dans certaines provinces;
Votre ou vos employeurs sont tenus de verser les cotisations sociales dans le pays où vous êtes assuré social.
Les organisations indépendantes, qui financent leur action grâce aux cotisations de leurs membres, aux services prestés à l'extérieur
éclairage, cotisations chaque forme, et les coûts de chaque forme pour l'entretien de la propriété.
Les recettes courantes sont constituées des éléments suivants: cotisations sociales, contributions publiques courantes,
Du paiement des cotisations afférentes à leur affiliation à la sécurité sociale d'outre-mer en ce qui concerne les assurances pensions,
elle a payé ses cotisations, tout comme de nombreux artistes,
Toutefois, les cotisations sociales effectives des non-salariés sont à enregistrer au moment où elles sont dues.
Par dérogation à cette règle, les cotisations ne doivent plus être payées en cas de décès de l'affilié, dans la mesure où l'intéressé en serait encore redevable.
Deuxièmement, la structure régionale des cotisations sociales peut être différente de celle des prestations sociales correspondantes.
D Cotisations sociales effectives obligatoires: il existe ici de très nettes