Voorbeelden van het gebruik van Critères de classification in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La phrase R-322 pour les substances qui présentent des effets toxiques aigus non couverts par les critères de classification de l'annexe VI(catégorie suédoise'modérément nocif'), et.
Il n'existe donc aucune incohérence entre l'existence d'une politique commune des structures agricoles et l'application de critères de classification adaptés aux problèmes spécifiques de chaque Etat membre.
Il convient en particulier d'habiliter la Commission ║ à fixer les critères de classification des procédures et à adapter les annexes II à IX en fonction des progrès scientifiques et techniques.
être arrêtée par le Bureau après consultation des présidents des sections et des présidents des groupes, alors que les critères de classification seraient examinés lors des prochaines réunions du Bureau.
Les critères de classification des substances et des mélanges dangereux,
Les critères de classification des substances et mélanges comme dangereux figurent dans la proposition de règlement relatif à la classification,
La présente décision modifie six directives existantes en vue de les adapter aux critères de classification et d'étiquetage définis dans la proposition de règlement relatif à la classification,
Pour harmoniser la législation qui classe les zones pouvant bénéficier d'aides financières, il est avant tout essentiel d'harmoniser les critères de classification de ces zones.
En deuxième lieu, la directive 92/26/CEE du Conseil concernant la classification en matière de délivrance des médicaments à usage humain harmonise les critères de classification des médicaments que l'on ne peut obtenir que sur ordonnance médicale.
Si les déchets à transporter répondent aux critères de classification en tant que déchets dangereux,
un mélange répondent aux critères de classification comme dangereux conformément à l'article 3,
Les dispositions de la directive s'appliquent à tout agent chimique qui répond aux critères de classification en tant qu'agent cancérogène de catégorie 1A
Le règlement(CE) n° 999/2001 ne prévoit pas de contrôles sur place dans les pays tiers pour vérifier les critères de classification et le respect des exigences en matière d'exportation d'animaux
d'attribuer aux examens ou aux sujets des critères de classification, afin de disposer de données structurées de manière appropriée pour les programmes d'évaluation particuliers ultérieurs.
En général, seuls les OGM qui répondent aux critères de classification figurant en annexe 5.51.3.,
celle-ci réponde aux critères de classification, d'emballage et d'étiquetage des substances dange reuses.
Les critères de classification des substances et des mélanges comme dangereux
son déchet n'est pas dangereux selon les critères de classification pour les substances/déchets dangereux par exemple
D'autre part, l'application des critères de classification à certaines variétés de Lolium perenne L. conduit à les introduire dans l'une des listes visées ci-dessus. Il convient, dès lors, de modifier en ce sens les annexes du règlement(CEE) n° 1445/76.
Toutefois, pour les substances répondant aux critères de classification comme cancérogènes, mutagènes sur les cellules germinales