Voorbeelden van het gebruik van De déclarations in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
D'autoriser l'édition de déclarations, le cas échéant sur papier vierge, par des moyens informatiques publics
Tout ce qui a été révélé est une étrange série de déclarations qui ne sont que trop habituelles dans cette réalité extrêmement étrange.
Treatwell rejette toute responsabilité du fait de déclarations du fabricant ou autres tiers(par exemple des allégations publicitaires).
Quelle est l'évolution du nombre de déclarations en ligne par province belge
A cette fin, une distinction est faite entre trois types de déclarations, qui entrament chacune des frais de dossier différents.
les États font de la dissimulation par défaut de déclarations, ou par des sous-déclarations, à l'Office international des épizooties?
Ces données doivent être fondées sur un régime de déclarations obligatoires des producteurs et des rizeries instauré, géré et contrôlé par l'État membre.
Enfin, nous avons un ensemble de déclarations, notamment concernant la nécessité pour la Banque mondiale d'accorder la priorité à l'énergie locale sur une petite échelle.
Dans le rapport de synthèse, il ressort qu'un certain nombre de déclarations ont été sorties de leur contexte ce qui donne une impression trompeuse concernant les conclusions des chercheurs.
La comptabilité-matières a poursuivi, en 1975, le traitement du nombre continuellement croissant de déclarations qui sont transmises mensuellement à la Commission par les installations nucléaires.
Qui peut voter contre un texte truffé d'autant de déclarations de bonnes intentions?
Un certain nombre d'États membres affichent des pourcentages de déclarations contrôlées significatifs à la baisse alors que le nombre de déclarations acceptées a augmenté.
Millions d'assujettis à la TVA, qui déposent annuellement environ 100 millions de déclarations, doivent être contrôlés par les États membres.
du nombre total de déclarations.
Les détails de l"ouragan sont des franchises énoncées sur la page de déclarations politiques propriétaires.
Au fil des ans ont été recueillies montant incroyablement élevé de déclarations stupides et fous sur les causes possibles de l'origine des crop circles.
Si les résultats de ces contrôles font apparaître des irrégularités systématiques dans l'utilisation de déclarations d'origine, la Commu nauté peut soumettre les importations des produits concernés aux dispositions de l'article 1er paragraphes 1 et 2 de ce protocole.
Les listes récapitulatives des instruments PESC(par exemple listes de déclarations, démarches et réunions dans le cadre du dialogue politique)
C'est le cas des taxations établies sur la base de déclarations de redevables ou des taxations d'office pour défaut de déclaration, pour déclaration incorrecte ou erronée.