Voorbeelden van het gebruik van Effectives in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Financial
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
les lacunes identifiées dans les évaluations avaient débouché sur des erreurs d'inspection effectives.
amendes Õ qui soient effectives, proportionnées et dissuasives .
Pour le programme d'Amhem-Nijmegen, les dépenses effectives engagées par les bénéficiaires finaux s'élèvent désormais à 40% des coûts totaux relatifs à l'année 1994.
évalue la qualité des données effectives notifiées par les États membres et des comptes des administrations publiques sur la base desquels elles sont établies.
Ces diminutions sont effectives le 1er juillet ou le 1er janvier suivant le semestre au cours duquel ces médicaments répondent aux critères fixés dans ces alinéas.
La Commission( Eurostat) peut exprimer des réserves quant à la qualité des données effectives notifiées par les États membres.
mesures sont effectives, proportionnées et dissuasives
au Conseil sur la qualité des données effectives notifiées par les États membres.
La recherche, la capture ou l'exploitation, effectives ou visées, des stocks de poissons visés par la présente convention;
y compris de sanctions pénales, qui doivent être effectives, proportionnées et dissuasives.
sur les quatre années précédentes données effectives.
ils sont des représentations effectives de leurs Esprits ancestraux respectifs;
occupé à temps partiel, sont rémunérés au prorata des heures de prestations effectives.
de supprimer ces obstacles à l'accès au marché pour permettre à nos opérateurs de jouir de conditions de concurrence équitables et effectives à l'étranger.
c'est aux États membres qu'il revient de donner au public des occasions effectives de participer au processus décisionnel.
d'imposer des amendes effectives et proportionnées.
Ils devraient également veiller à ce que les infractions à leur système national de contrôle tombent sous le coup d'interdictions effectives et fassent l'objet de sanctions, le cas échéant.
Le salaire annuel brut est fixé sur la base du salaire payé pour les heures de prestations effectives.
la transférabilité et la disponibilité effectives des fonds propres.
Ses États membres doivent prendre des mesures effectives pour veiller à ce que les normes soient respectées