Voorbeelden van het gebruik van Facultative in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La proposition finale correspond à l'option 5, associée à la variante de l'harmonisation facultative.
à l'exception de l'assurance chômage, facultative pour ces derniers.
autorisation nationales des PPP avec une reconnaissance mutuelle facultative.
Une pratique institutionnelle s'est développée au cours des années, se traduisant par un développement important de la consultation facultative du Parlement européen sur la plupart des propositions législatives de la Commission.
L'adhésion à ce fonds est facultative, mais préférable car il vous offre la sécurité en cas de perte d'emploi.
Ce répertoire, compilé sur une base facultative, est uniquement conçu
De même, l'existence d'une distillation facultative au début de chaque campagne est-elle nécessaire.
Différentes options peuvent être étudiées quant à la nature facultative ou obligatoire d'autres modes de règlement des litiges.
À favoriser l'élaboration d'indicateurs et d'indices communs qui pourraient être utilisés par les États membres sur une base facultative afin d'évaluer les résultats des politiques d'intégration.
Les options proposées relatives à une ACCIS facultative et obligatoire entraînent dans les deux cas une légère amélioration de la prospérité.
Facultative du congé légal de maternité(femmes salariées): sous certaines conditions d'assurance. surance.
La fan facultative de rendement élevé
Où il faut, nous pouvons également demander une recherche internationale supplémentaire facultative et/ ou un examen préliminaire international pour votre brevet.
leur présence aux réunions est facultative aussi bien aux réunions de travail que lors de l'assemblée générale annuelle.
Bien que facultative, l'autoévaluation est largement utilisée par les prestataires de services d'EFPI en Autriche.
je n'ai jamais été autant excité depuis ma première opération facultative.
eu égard à la nature facultative et volontaire du droit commun européen de la vente.
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Chaque parcelle est de 2000 m2 et de maintenir un développement à faible densité chaque maison sera de 250 m2 plus le sous-sol qui sera facultative.