Voorbeelden van het gebruik van Fixant la liste in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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L'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 1999 fixant la liste des assainissements du sol dont l'exécution sera commencé
CEE: Décision de la Commission, du 9 septembre 1991, fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux JOL 193 du 17/07/91.
DÉCISION DE LA COMMISSION du 28 juillet 1997 portant modification de la décision 91/516/CEE fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 97/582/CE.
NOVEMBRE 2002.- Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des assainissements du sol dont l'exécution sera entamée
OCTOBRE 2003.- Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des assainissements du sol dont l'exécution sera entamée
DÉCISION DE LA COMMISSION du 10 juillet 1995 modifiant la décision 91/516/CEE fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 95/274/CE.
Vu l'arrêté royal du 26 juin 2000 fixant la liste des biens appartenant au réseau des chemins de fer de l'Etat,
Décision de la Commission, du 18 juin 1999, portant modification de la décision 91/516/CEE fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux(notifiée sous le numéro C(1999) 1601) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
modifiant la décision 91/516/CEE fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux;
AVRIL 2004.- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1991 fixant la liste des formations académiques dans la Communauté flamande.
n° 1445/76 fixant la liste des différentesvariétés du Lolium perenne L.
Décision 91/516/CEE- Journal officiel L 281, 9.10.1991 Décision de la Commission, du 9 septembre 1991, fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux.
Considérant que, pour des raisons d'ordre pratique et par souci de cohérence juridique, la décision 1999/420/CE de la Commission(7) modifie en conséquence la décision 91/516/CEE(8) fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux;
modifiant la décision n° 91/516/CEE fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux;
Vu l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats
L'article 2 de l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats
L'arrêté ministériel du 3 mai 1996 fixant la liste des marchés réglementés belges,
Vu l'arrêté royal du 20 juin 1997 fixant la liste, le niveau, la structure
Vu pour être jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2004 fixant la liste des biens immobiliers donnés en gestion à l'agence externe autonomisée"Waterwegen en Zeekanaal",
L'article 2 de l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats