Voorbeelden van het gebruik van L'accord doit in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Pour ce faire, l'accord doit en effet encore être approuvé tant par le gouvernement
L'accord doit encore être approuvé, notamment par l'Autorité espagnole de la Concurrence.
En ce qui concerne les questions relatives à l'environnement, l'accord doit être conforme à l'engagement pris par la Communauté de poursuivre un développement durable.
Du point de vue de la recherche, l'accord doit être considéré comme étant très positif.
Enfin, l'accord doit inclure un mécanisme de révision afin qu'il puisse être adapté à tout ce que la science jugera nécessaire pour faire face au problème climatique.
ceux de la Communauté se rencontrent, et que l'accord doit être trouvé.
L'accord doit contribuer de manière décisive au renforcement de la cohésion sociale dans la région,
L'accord doit encore être confirmé par le Parlement européen, statuant à la majorité des suffrages exprimés,
L'accord doit contribuer à améliorer la production
L'accord doit prévoir que les représentants des travailleurs observent la discrétion nécessaire en ce qui concerne les informations de caractère confidentiel dont ils disposent sur la SE.
D'un côté, l'accord doit respecter un équilibre
L'accord doit être consigné par écrit et il ne peut être déduit du fait qu'une partie a établi et/ou envoyé un document par ces moyens qu'elle a marqué son accord sur l'utilisation de ceux-ci.
L'accord doit identifier les procédures utilisées par les parties pour s'assurer de la compétence technique et de la conformité aux critères, des organismes qui ont demandé à être intégrés dans cet accord. .
L'accord doit être rédigé par un notaire sous la forme d'un document authentique ou sous une forme similaire, si l'accord a été conclu à l'étranger.
L'accord doit prévoir la possibilité pour chacune des parties d'effectuer une vérification de la compétence technique
une clause déclarée nulle peut être retirée de l'accord ou si l'accord doit être rejeté dans sa totalité.
une clause déclarée nulle peut être retirée de l'accord ou si l'accord doit être rejeté dans sa totalité.
L'accord doit impliquer tous les pays signataires à la Convention,
L'accord doit encore être confirmé par le Parlement européen,