Voorbeelden van het gebruik van Peut constituer in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Dans sa communication du 24 novembre 1999 sur les garanties d'État167, la Commission entreprend d'évaluer dans quelle mesure une garantie d'État peut constituer un avantage pour les entreprises concernées.
de tomates oubliées, ce qui peut constituer une source de contamination d'une campagne à l'autre.
une épargne pour la suite, qui peut constituer une garantie par exemple).
du cumul des règles d'origine à l'intérieur de groupes de pays ou de régions peut constituer une modalité de soutien à l'intégration régionale.
la diversité linguistique s'accroît au sein de l'Union européenne, ce qui peut constituer un obstacle aux échanges,
Je suis toutefois fermement convaincu que l'agriculture peut constituer un tremplin en vue de la relance des économies européennes frappées par la crise
l'allègement de la fiscalité globale peut constituer une incitation à modifier leur comportement.
de fichiers torrent, ce qui peut constituer un risque pour votre sécurité et votre confidentialité en ligne.
L'absence de coordination peut faire perdre des droits aux travailleurs et peut constituer un obstacle au développement de la mobilité professionnelle des travailleurs entre les différents États membres,
C'est particulièrement le cas pour la coopération dans les régions frontalières où la prestation transfrontalière de services peut constituer le moyen le plus efficace d'organiser les services de santé pour les populations locales,
caractéristique spécifique qu'il peut constituer un film régulier et stable sur l'œil, c'est-à-dire un film
qu'elle établit clairement i qu'un allégement fiscal qui favorise certains produits financiers peut constituer une aide indirecte en faveur des entreprises qui promeuvent
les comparaisons de prix, et peut constituer une entrave à la Ubre circulation des marchandises.
cet acte peut constituer une infraction, non seulement sur la base de l'article 550bis du Code pénal,
encore l'établissement dans un autre Etat membre peut constituer une restriction.
celle qui poursuit les activités de gardiennage, peut constituer un danger pour l'ordre public
d'aider au développement et à la stabilité d'un certain nombre de pays défavorisés pour lesquels la pêche peut constituer un ressource importante et que, parmi ceux ci, figurent un certain nombre de nos partenaires ACP.
qui leur sont à tout le moins destinés, peut constituer un intérêt à protéger.
86 du traité CEE, compte tenu du fait qu'une concentration peut constituer un abus si elle renforce une position dominante préexistante pour les produits en cause dans une partie substantielle du marché commun.
qu'un programme d'ordinateur en tant que tel ne peut constituer une invention brevetable.