Voorbeelden van het gebruik van Peut donner lieu in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
les sanctions sont exponentielles, ce qui peut donner lieu à des pénalités allant jusqu'à 50% pour un dépassement de 8% seulement,
qui sont expliqués sur de nombreux autres pages, peut donner lieu à un motif régulier,
d'autre part) peut donner lieu au paiement de 2 sortes de suppléments réglementaires.
L'enquête de la Commission peut donner lieu à l'envoi d'une lettre de mise en demeure à l'État membre en cause, qui a alors l'occasion de présenter ses observations.
de non-comparution ou moins-séjour, peut donner lieu à paiement à 100% de la réservation.
Le fait de disposer d'un original dans l'une des langues peut donner lieu à des problèmes de nuance
compte tenu de l'augmentation considérable du nombre de d'avis d'information exigées par le règlement à laquelle peut donner lieu la formule générique;
exploitation des Logiciels non conforme au Contrat de licence et/ou aux présentes Conditions est expressément interdite par la loi et peut donner lieu à des peines civiles et pénales.
un projet d'achat de services peut donner lieu à des marchés passés en même temps par lots séparés,
Lorsqu'un projet visant à obtenir des fournitures homogènes peut donner lieu à des marchés passés en même temps par lots séparés,
Si cela constitue une infraction pénale ou peut donner lieu à des poursuites en responsabilité civile,
Le fonctionnaire est informé par écrit de ce que son évaluation peut donner lieu à un ralentissement de sa carrière et est entendu, à sa requête, par l'autorité qui prend la décision de ralentir la carrière,
Lorsque la Commission décide qu'une plainte est non fondée ou ne peut donner lieu à sanction, cette décision est notifiée sans tarder conformément à l'article V.32, alinéa 2 du décret.
des dispositions prévues dans la loi-programme concernant la durée moyenne minimale à atteindre sur une période d'un trimestre peut donner lieu à des problèmes dans certains sous-secteurs, notamment en matière d'organisation du travail.
la responsabilité civile à laquelle le véhicule peut donner lieu n'est pas couverte conformément à la présente loi.
Reconnaissant qu'il est souhaitable d'éviter un déséquilibre entre la production et la consommation qui peut donner lieu à des fluctuations de prix accusées,
De plus, le Comité tient à soulever le problème de la sous-traitance2 qui dans la pratique peut donner lieu, lorsqu'elle est utilisée à mauvais escient,
la responsabilité civile à laquelle le véhicule peut donner lieu n'est pas assurée,
Cette hostilité à l'égard de l'Europe dans son ensemble peut donner lieu à un débat risqué sur des mécanismes dérogatoires concédés aux gouvernements en fonction de leurs besoins politiques du moment, comme dans le cas de la discussion sur le Brexit.
Cette formalité peut donner lieu à la perception d'une redevance correspondant à la rémunération de la prestation de service