Voorbeelden van het gebruik van Qui existait in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Il faut tenir compte dans le cas d'espèce du contexte juridique qui existait avant les modifications établies par la loi du 10 juin 1998,
malgré la situation politique qui existait à l'époque(officiellement la Pologne n'ont pas exister comme un pays distinct), Jerzy est né
Le statut du personnel, le statut syndical, ainsi que l'ensemble de la réglementation du personnel qui existait au 31 décembre 2013, passent de plein
occulter une situation qui existait avant le 11 septembre.
de la loi et que le recours est tardif puisqu'il tendrait en réalité à faire annuler une disposition qui existait dans la loi du 10 avril 1990.
dépend du degré de concurrence qui existait avant l'accord et de l'incidence de l'accord restrictif sur la concurrence, c'est-à-dire la réduction de concurrence induite par l'accord.
les océans et les masses terrestres dans l'état d'équilibre qui existait juste après la fin de la deuxième guerre mondiale,
En cas d'augmentation du capital chaque membre aura le droit, dans les conditions fixées par l'Assemblée générale, de souscrire à une fraction de l'augmentation égale au rapport qui existait entre les parts souscrites par lui
ilconvient de noter qu'ainsi que le précisait la communication précitée de la Commissionsur la gestion des régimes tarifaires préférentiels les cas passés doivent être réglés selon laréglementation qui existait au moment de la naissance de la dette douanière en cause.
En ce sens, il s'agit d'une situation identique à celle qui existait lors de la loi du 7 août 1974 relative au minimex en ce qui concernait le taux reconnu pour la catégorie des« conjoints vivant sous le même toit». Le conjoint
Chaque Etat membre aura le droit de souscrire, conformément à l'article 6(2) de l'Accord, une fraction des nouvelles actions, équivalant au rapport qui existait entre le nombre des actions déjà souscrites et le capital-actions total de la Banque, juste avant l'entrée en vigueur de la présente résolution, sous réserve des ajustements effectués pour parvenir à une répartition des actions
grâce notamment à cette nouvelle réglementation, la communauté universitaire transnationale qui existait déjà en Europe aux XIIe
Nous ne connaissions que nos villages au Soudan qui existaient depuis des milliers d'années.
En des forces et des pouvoirs qui existent au-delà des nôtres?
Les qualités de changement qui existent en nous et autour de nous peut être décrite
Marketing par e-mail, il est donc l'une des meilleures options qui existent pour créer une bonne campagne de publicité pour promouvoir leurs produits en ligne.
Les objets d'orfèvrerie proviennent essentiellement des ateliers qui existaient à La Laguna au XVIIIe siècle.
Les seuls éléments qui existaient avant les étoiles étaient l'hydrogène,
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État de la technique est la connaissance qui existaient avant la date à laquelle vous a inventé quelque chose liés à cette invention.