Voorbeelden van het gebruik van Redevances in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
plus particulièrement, les redevances qu'ils facturent, respectent l'engagement FRAND.
Les redevances peuvent varier en fonction, par exemple,
Les coûts de l'assistance fournie par les inspecteurs aéronautiques européens désignés par les autorités nationales compétentes sont couverts par des redevances.
De plus, les redevances d'accès sont de plus en plus associées au contenu,
procurer à Radio Luxembourg, en tant que membre de la GEMA, des redevances pour droits d'au teur excessives.
Cette consultation doit avoir lieu chaque fois qu'il est envisagé de modifier les redevances et, en tout état de cause, au moins une fois par an.
De fixer de nouvelles limites maximales des redevances pour des appels vocaux en itinérance que les opérateurs d'un réseau mobile peuvent prélever pendant la période de prorogation;
Un"prix affiché" par baril de brut de concession est déclaré par le pays producteur pour le calcul des redevances et impôts.
dans la mesure où il est impossible d'avoir un tableau complet des redevances pour toutes les situations possibles et imaginables.
A l'avenir, les supports sonores importés seront soumis aux mêmes redevances que ceux qui sont fabriqués en Allemagne.
Ces redevances sont payées par le requérant au moyen de timbres adhésifs, du type prévu pour la perception des droits de timbre.
Le règlement de la BCE sur les redevances de surveillance prudentielle entrera en vigueur avant
Découvrant que redevances du livre, Si je suis chanceux,
La Banque centrale européenne(BCE) a publié ce jour le règlement de la BCE relatif aux redevances de surveillance prudentielle.
La Banque centrale européenne(BCE) a publié ce jour un projet de règlement sur les redevances de surveillance prudentielle aux fins de consultation publique.
Redevances et droits de licence( code 266) Cette rubrique regroupe les Franchises et droits analogues( code 891) et les Autres redevances et droits de licence code 892.
Les permis annuels, les droits d'entrée et autres péages d'accès sont des exemples de redevances forfaitaires synonyme de redevance fixe.
tous ceux qui jouent au Red Queen sont traités comme si leurs redevances.
Le 1er janvier 1998, la Suède a introduit des redevances d'utilisation des che naux navigables modulées en fonction de critères environnementaux.
estimés à 45% du total des revenus des redevances.