Voorbeelden van het gebruik van Taxation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sans ipod, longue navette serait semble être taxation et autres choses de ce genre un alésage.
À partir de votre 55e anniversaire, vos versements dans le cadre de l'épargne-pension ne peuvent plus être majorés pour éviter une taxation désavantageuse.
Lack of co-ordination of taxation policies and the different treatment by the Member States- Manque de coordination des politiques fiscales
Dans le même temps, la Commission recueille également des informations sur la taxation des ports dans d'autres États membres.
en raison du mode de taxation forfaitaire et du montant réduit de la taxe.
Deferred taxation of employee's benefits- three steps should be distinguished:
La république fédérale d'Allemagne a adopté, le 31 décembre 1970, la loi éliminant la discrimination existant dans la taxation à l'importation de l'acide acétique.
En ce qui concerne l'Ouzbékistan, le Président du Comité Fiscal de l'Etat(the State Taxation Committee) ou son représentant autorisé, et.
Par taxation des supports, on entend probablement redevances pour l'utilisation d'équipements.
NYBERG à participé à l'audition"Company taxation" organisée par la Commission économique et monétaire du Parlement européen à Bruxelles.
Sa décision a déclenché un débat passionné sur la taxation des riches à 75%,
donc taxation.
les biens peuvent être détenus à bord sans nouvelle taxation.
Un cadre communautaire de taxation des produits énergétiques plus harmonisé est nécessaire en vue d'éviter des distorsions de concurrence.
O la taxation n'ait pas déjà fait l'objet d'une réclamation ayant donné lieu à une décision définitive sur le fond.
Prévoir un système de taxation plus équilibré
Le régime de la marge bénéficiaire des agences de voyages prévoit la taxation dans l'État membre où l'agence de voyages est établie.
Un régime transitoire de taxation des échanges entre les États membres avait été introduit en 1991 sans pour autant supprimer les dispositions existantes du régime de base.
La taxation pouvait être établie dès le moment de l'inscription dans l'inventaire
Requête en taxation des dépens suite à l'arrêt du Tribunal de première instance du 10/03/92.